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essentiels dans la mise en œuvre des ententes. DÉFINITION DE L’AUDIOVISUEL La production et la consommation des œuvres audiovisuelles a évolué rapidement.…

ou la création d’un programme informatique ainsi que la comparaison de renseignements. Or, en vertu de l'article 15 de la Loi sur l'accès aux documents…

ou la création d’un programme informatique ainsi que la comparaison de renseignements. Or, en vertu de l'article 15 de la Loi sur l'accès aux documents…

le gouvernement en matière financière et de favoriser le développement économique. À ces fins, le ministère des Finances appuie le ministre en élaborant et e…

le gouvernement en matière financière et de favoriser le développement économique. À ces fins, le ministère des Finances appuie le ministre en élaborant et e…

qui fait l’objet d’un seul versement distinct. Les versements du CIRAAF sont faits en janvier, en avril, en juillet et en octobre et comprennent…

doivent consister en de nouvelles activités ou en l’accroissement des activités existantes, et ses activités réalisées dans le cadre d’un contrat admissible…

doivent consister en de nouvelles activités ou en l’accroissement des activités existantes, et ses activités réalisées dans le cadre d’un contrat admissible…

diesel qui établit des teneurs minimales en éthanol de 10 % en 2021 et de 15 % en 2025 et des teneurs en biodiesel/diesel renouvelable de 2 % en 2021 et de 4…

l'organisme pour la poursuite de sa mission Taschereau 500,00 $ Centre pour l'Intelligence Émotionnelle en Ligne, Le [Le C.I.E.L.] Soutien à…