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tôt cette semaine. Nous devons remplir le gabarit du ministère des Finances pour notre secteur (« Formulaire_CPB_22-23_SDSR.xlsx »). Quelques consignes : -…

tôt cette semaine. Nous devons remplir le gabarit du ministère des Finances pour notre secteur (« Formulaire_CPB_22-23_SDSR.xlsx »). Quelques consignes : -…

avec les programmes pour délinquants sexuels ; • Une personne-ressource pour aider à remplir les formulaires et déclarations des personnes victimes,…

https://www.quebec.ca/gouv/ministeres-et-organismes/institutions-democratique-acces-information-laicite/formulaire-service-conseil-sairid …

d’accès, visant à obtenir les documents suivants : Rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) des centres de services scolaires…

Pour aider les producteurs à compléter leurs réclamations, la Régie met à leur disposition un formulaire; Les documents fournis comme preuves de la…

2021, 2022 et 2023; • Toutes données portant sur les RSGE faisant partie du projet pilote; • Les formulaires complétés relatifs aux projets qui ont été…

majeure si elle est en présence d’enfants. https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/pour-nous-joindre/Pages/formulaire-pour-nous-joindre.aspx FO-1560 (02-2023)…

t un est un membre du personnel de garde https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/pour-nous-joindre/Pages/formulaire-pour-nous-joindre.aspx FO-1576 (02-2023) Ministère…

de l’auto-inspection (année-mois-jour) : https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/pour-nous-joindre/Pages/formulaire-pour-nous-joindre.aspx FO-1561 (09-2024) Ministère…