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Tout document faisant état des communications obligatoires entre les personnes ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du MEQ et les parents d'enfants qui font l'école à la maison. Tous les bilans de progressions des enfants e

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REPORT Submission no later than June 15. EVALUATION OF LEARNING If you selected the portfolio as the evaluation method, you must submit it to the DEM no…

Update : December 11, 2025

AETEELUQ.pdf

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(2024, 19 avril). Près d’un demi-milliard inutilisé en aide financière aux études en six ans. Repéré le 15 janvier 2026.…

Update : January 26, 2026

Plan d’action gouvernemental 2022-2025 - Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Bilan final

pdf 798 Kb amiante-plan-action-2022-2025-bilan-2024-2025.pdf

des promoteurs de projets de valorisation des résidus miniers amiantés ____________________________ 15 Mesure 7 - Un projet pilote de restauration d’un…

Update : January 26, 2026

Analyse d’impact règlementaire du projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

pdf 587 Kb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-02-2020.pdf

___________________ 15 4.4.1 Resserrements concernant le traitement des autorisations _____________ 15 4.4.2 Resserrements concernant la recevabilité…

Update : August 20, 2025

Bulletin d'information 2024-6; Harmonisation avec diverses mesures fiscales annoncées

pdf 260 Kb BULFR_2024-6.pdf

l’objet d’une indexation annuelle automatique à compter de l’année 2025. 15 MINISTÈRE DES FINANCES DU CANADA, Budget de 2024, [En ligne], 16 avril 2024, p.…

Update : May 31, 2024

Bulletin d'information 2024-6; Harmonisation avec diverses mesures fiscales annoncées

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l’objet d’une indexation annuelle automatique à compter de l’année 2025. 15 MINISTÈRE DES FINANCES DU CANADA, Budget de 2024, [En ligne], 16 avril 2024, p.…

Update : May 31, 2024

20250215_10 - Ministre-Subvention-Budget-Discrétionnaire.xlsx

pdf 304 Kb 20250215_10-Ministre-Subvention-Budget-Discretionnaire.pdf

Soutien financier pour la mise à niveau du matériel informatique et l'aménagement du local. Berthier 15 000 $ Club de motoneige Caribou-Construits inc.…

Update : February 6, 2025

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 821 Kb air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf

de l’impact anticipé sur l’emploi ___________________________ 15 4.5 Synthèse des impacts _____________________________________________ 15 4.6 Consultation…

Update : April 9, 2025

Copies des programmes approuvés en DEP Secrétariat (5357) depuis 2001. Je parle des sommaires. Pour référence, le plus récent que j'ai vu était celui daté d’août 2018

pdf 4.86 Mb 23-40_Diffusion.pdf

à la modification du nombre de colonnes ou de lignes; au changement de la nature des données; à l'effacement de fichiers, de données, de colonnes, de li…

Update : May 26, 2023

Copies des programmes approuvés en DEP Secrétariat (5357) depuis 2001. Je parle des sommaires. Pour référence, le plus récent que j'ai vu était celui daté d’août 2018

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Update : May 26, 2023

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Bulletin d'information 2024-6; Harmonisation avec diverses mesures fiscales annoncées

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