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2023-202 - Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4.94 Mb DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

des partenaires concernés; 3.2. Respecter les conditions d’utilisation telles qu’elles sont décrites à l’annexe A de l’entente; 3.3. Respecter le cadre…

Update : April 4, 2024

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4.94 Mb DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

des partenaires concernés; 3.2. Respecter les conditions d’utilisation telles qu’elles sont décrites à l’annexe A de l’entente; 3.3. Respecter le cadre…

Update : April 4, 2024

Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Guide d'accompagnement pour une demande d'aide financière

pdf 270 Kb GUI_aide_financiere_locataires.pdf

municipales et de l’Habitation, 2025 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/affaires-municipales http://www.quebec.ca/gouv/affaires-municipales-habitat…

Update : January 30, 2025

Documents et informations sur le traitement des demande d'accès à l'information

pdf 19.03 Mb Documents-informations-demande-acces-MRIF-20240308-001.pdf

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Update : April 2, 2024

Documents et informations sur le traitement des demande d'accès à l'information

pdf 19.03 Mb Documents-informations-demande-acces-MRIF-20240308-001.pdf

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Update : April 2, 2024

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026

pdf 338 Kb plan-action-personnes-handicapees-25-26.pdf

MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 3. ÉTABLISSEMENT DU PLAN D’ACTION . . . . . . . . . .…

Update : September 5, 2025

Guide d’interprétation du rapport d’évaluation

pdf 733 Kb Qualite-educative_interpretation.pdf

cles%3A374&f%5B1%5D=field_mots_cles%3A446&f%5B2%5D=field_filtre_1%3A340&f%5B3%5D=field_filtre_6%3A406&f%5B4%5D=field_filtre_6%3A405…

Update : June 18, 2024

Guide d’interprétation du rapport d’évaluation

pdf 733 Kb Qualite-educative_interpretation.pdf

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Update : June 18, 2024

Politique portant sur la reconnaissance d’associations nationales de services de garde éducatifs à l’enfance et du fonctionnement des forums d’échanges des partenaires

pdf 445 Kb politique-reconnaissance-association.pdf

sans frais : 1 855 336-8568 © Gouvernement du Québec Ministère de la Famille Ministère de la Famille 3 1 Champ d’application La Politique portant sur la…

Update : February 19, 2025

Analyse d’impact réglementaire – Modification réglementaire visant à apporter des ajustements au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (RRVPE)

pdf 696 Kb air-ajustement-recuperation-valorisation-decembre-2024.pdf

que_V3.pdf https://www150.statcan.gc.ca/t1/tbl1/fr/cv!recreate.action?pid=3610040201&selectedNodeIds=1D5,2D2,3D134,3D166,3D168&checkedLevels=&refPeriods=2019…

Update : December 10, 2024

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Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Guide d'accompagnement pour une demande d'aide financière

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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026

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Politique portant sur la reconnaissance d’associations nationales de services de garde éducatifs à l’enfance et du fonctionnement des forums d’échanges des partenaires

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