Search results

illustrant sa situation par rapport à l’installation ; • À la fin de l’aménagement des locaux, un certificat (délivré par un architecte ou tout autre…

au 31 mars 2023, était de 355 tandis qu'il est de 346 au 31 mars 2024. Cette diminution s'explique par : le retrait de 10 sites d’exploration…

d’accès à l’information de réviser la décision qui vous est communiquée par la présente. Vous trouverez ci-annexé une note explicative concernant l’exercice…

d’accès à l’information de réviser la décision qui vous est communiquée par la présente. Vous trouverez ci-annexé une note explicative concernant l’exercice…

potable - volet 2 » pour compenser les pertes financières subies par des producteurs agricoles touchés par les restrictions établies par le Règlement sur le…

l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément)…

QUÉBEC FONDS DES SERVICES DE POLICE86 NOTE 1: - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR…

cohabiter dans un même secteur d’hébergement. Par ailleurs, une ligne téléphonique avec la Sûreté du Québec disponible 24 heures par jour et sept jours par…

cohabiter dans un même secteur d’hébergement. Par ailleurs, une ligne téléphonique avec la Sûreté du Québec disponible 24 heures par jour et sept jours par…

financés par le Ministère via le paiement comptant. Les conditions de l’emprunt sont décrites dans l’Entente-cadre ainsi que dans les présentes règles…