Search results

l’intérêt d’une de ses ressources, d’une de ses filiales ou d’une personne liée ou, dans le cas d’un consortium, l’intérêt d’une des constituantes contraires…

critique. : ▪ Une taille d’équipe insuffisante, ou contraignante ▪ Une capacité limitée de faire des propositions financières adaptées ▪ Une notoriété…

Starlink, ainsi qu’une subvention de 40$ sur les 140$ du coût mensuel du lien Internet. Face à certains questionnements, une vérification devra être faite en…

d’urgence visant à venir en aide à une personne exposée à un danger grave ou imminent sur un plan d’eau. Il peut s’agir d’une situation d’urgence sur une…

ou d’une CS 14 Direction générale d’un CSS ou d’une CS, responsable du dossier CVI au sein d’un CSS ou d’une CS (agent pivot) 1 Gestionnaire d’un CSS ou d’…

secteurs prioritaires touchés par une pénurie de main-d’œuvre pourront faire l’objet d’une demande d’aide financière en vertu de la présente annexe.…

s’applique dans le cas d’une demande de décision préalable présentée après le 26 mars 2015 ou, en l’absence d’une telle demande, d’une demande de certificat…

s’applique dans le cas d’une demande de décision préalable présentée après le 26 mars 2015 ou, en l’absence d’une telle demande, d’une demande de certificat…

Détenir une immatriculation en vigueur au Registraire des entreprises du Québec (REQ); 8. Posséder une charte et des règlements généraux; 9. Posséder une…

Détenir une immatriculation en vigueur au Registraire des entreprises du Québec (REQ); 8. Posséder une charte et des règlements généraux; 9. Posséder une…