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La sécurité incendie au Québec - Rapport d'activité et statistiques sur les incendies déclarés en 2012

pdf 6.87 Mb stats_incendies_2012.pdf

incendies de bâtiments d’usage résidentiel ayant entraîné des pertes matérielles, 2010 à 2012 47 • Les causes probables des incendies de bâtiments d’usage…

Update : February 8, 2021

La sécurité incendie au Québec - Rapport d'activité et statistiques sur les incendies déclarés en 2012

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incendies de bâtiments d’usage résidentiel ayant entraîné des pertes matérielles, 2010 à 2012 47 • Les causes probables des incendies de bâtiments d’usage…

Update : February 8, 2021

Guide d’application concernant les règles encadrant la gouvernance à l’égard des renseignements personnels

pdf 740 Kb Guide_application_Regles_gouvernance.pdf

-fonction-publique/services-employes-etat/conformite/protection-des-renseignements-personnels/definitions-concepts/concepts Octobre 2023 | 4 Après avoir…

Update : October 16, 2023

Rapport final intégral CCPARDC

pdf 1.37 Mb RA_bouchard-taylor_2008_MCE.pdf

ent de son statut constitutionnel. À cause de la prépondérance de l’anglais dans les autres provinces canadiennes, à cause de la proximité des États-Unis, à …

Update : December 18, 2018

Protocole de collaboration entre la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse agissant aux présentes en vertu de la Charte des droits et libertés de la personne et le Curateur public

pdf 205 Kb protoc_collab_cdpdj_cura.pdf

ion de la partie mise en cause • Nom de famille à la naissance de la partie mise en cause; • Prénom de la partie mise en cause; • Date de naissance de la…

Update : October 13, 2023

Rapport d’évaluation - Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART)

pdf 1.03 Mb PART-Rapport-Evaluation2021.pdf

point pour améliorer une situation ou pour solutionner un problème social ou socio- économique et ayant trouvé preneur au niveau des institutions, des…

Update : May 13, 2022

Rapport d’évaluation - Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART)

pdf 1.03 Mb PART-Rapport-Evaluation2021.pdf

point pour améliorer une situation ou pour solutionner un problème social ou socio- économique et ayant trouvé preneur au niveau des institutions, des…

Update : May 13, 2022

Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (version de décembre 2019)

pdf 4.68 Mb PL_19-717-02W_MSSS.pdf

nombre de personnes ayant reçu des services en dépendance de 16,5 % d’ici 2023. Indicateur Cible 2019-2020 Cible 2020-2021 Cible 2021-2022 Cible 2022-2023 7-…

Update : February 15, 2022

Nombre d'arrêts des procédures causés par l'arrêt Jordan et les infractions des dossiers pour lesquels des arrêts Jordan ont été prononcés dans le district de Saint-François - BSM-2024-004345

pdf 259 Kb DAI_no_BSM-2024-004345.pdf

Nombre de causes¹ 2021-2022 5 2022-2023 3 2023-2024 67 2024-2025 21 Total 96 1 Une cause criminelle correspond à une dénonciation et un accusé. Sources :…

Update : August 8, 2024

Nombre d'arrêts des procédures causés par l'arrêt Jordan et les infractions des dossiers pour lesquels des arrêts Jordan ont été prononcés dans le district de Saint-François - BSM-2024-004345

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Nombre de causes¹ 2021-2022 5 2022-2023 3 2023-2024 67 2024-2025 21 Total 96 1 Une cause criminelle correspond à une dénonciation et un accusé. Sources :…

Update : August 8, 2024

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Protocole de collaboration entre la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse agissant aux présentes en vertu de la Charte des droits et libertés de la personne et le Curateur public

Rapport d’évaluation - Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART)

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Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (version de décembre 2019)

Nombre d'arrêts des procédures causés par l'arrêt Jordan et les infractions des dossiers pour lesquels des arrêts Jordan ont été prononcés dans le district de Saint-François - BSM-2024-004345

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