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Guide de gestion de la prolifération des moisissures en milieu scolaire

pdf 2.95 Mb Guide-moisissures-milieu-scolaire.pdf

matériaux ou de leur environnement10 en respectant de bons principes de conception et de construction, en contrôlant la qualité des travaux, en assurant un…

Update : February 23, 2026

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

pdf 14.83 Mb 24-87_Diffusion.pdf

bâtiments en activités (en places-élèves) Ajout d'espace - projet non majeur 763S03 24, 25, 26 Territoire d'analyse Secteur statistique Indicateur Détail…

Update : July 12, 2024

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

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bâtiments en activités (en places-élèves) Ajout d'espace - projet non majeur 763S03 24, 25, 26 Territoire d'analyse Secteur statistique Indicateur Détail…

Update : July 12, 2024

Programme de soutien financier aux organismes Famille en milieu autochtone - Cadre normatif - 2022-2023 à 2024-2025

pdf 500 Kb cadre-normatif-programme-autochtones_MFA.pdf

transport; des frais de déplacement ou l’utilisation du véhicule de l’organisme à des fins personnelles; un don en argent à une fondation; des frais relatifs…

Update : May 17, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Kb analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf

quantité mise en marché pendant l’année de référence13. Le RRVPE prévoit qu’un taux minimal de 70 % entre en vigueur en 2024 et augmente de 5 % tous les…

Update : October 2, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Kb analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf

quantité mise en marché pendant l’année de référence13. Le RRVPE prévoit qu’un taux minimal de 70 % entre en vigueur en 2024 et augmente de 5 % tous les…

Update : October 2, 2024

Directive en lien avec les zones médias - BSM-2025-005008

pdf 194 Kb DAI_no_BSM-2025-005008.pdf

646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 3 avril 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Zones médias N/Réf. : BSM-2025-005008…

Update : April 7, 2025

Guide de l'entretien de systèmes de ventilation en milieu scolaire

pdf 1.82 Mb Guide-entretien-systemes-ventilation.pdf

problèmes à régler, car tout n’est pas disponible en ligne et gratuitement sur Internet. En cas d’urgence, notamment en cas de dégâts d’eau, il leur faut…

Update : February 3, 2026

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 205 Kb decision_F2025213.pdf

ca/wp-content/uploads/2025/11/Entente_Particuliere_Gouv_Cadres-CPE_2025-12-29_signee.pdf https://associationdescadres.ca/wp-content/uploads/2025/11/Entente_P…

Update : March 25, 2026

Frais pour activités de formation- Colloque ou Congrès - Trimestre 2 - 2021-2022

pdf 207 Kb frais_activites_formation_colloque_congres_t2_21-22.pdf

septembre 2021 En ligne Ministère de la Sécurité publique 2525 boulevard Laurier Québec (Québec) G1V 2L2 145,00 $ Angular Fundamentals Direction des projets…

Update : January 6, 2023

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Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

Programme de soutien financier aux organismes Famille en milieu autochtone - Cadre normatif - 2022-2023 à 2024-2025

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

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Directive en lien avec les zones médias - BSM-2025-005008

Guide de l'entretien de systèmes de ventilation en milieu scolaire

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Frais pour activités de formation- Colloque ou Congrès - Trimestre 2 - 2021-2022

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