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souvent que ces derniers ne savent rien des initiatives ministérielles concernant des prix et des subventions. Ainsi, les prix offerts par le Ministère59 aux…

monuments historiques (ancêtre du Conseil du patrimoine culturel instauré en 2012) Création du prix David (ancêtre des Prix du Québec instaurés en 1977) Loi…

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efforts pour apprendre le français, qu’ils ont finalisé le cheminement de francisation et ainsi officiellement atteint un niveau suffisant pour travailler,…

efforts pour apprendre le français, qu’ils ont finalisé le cheminement de francisation et ainsi officiellement atteint un niveau suffisant pour travailler,…

Approbation du plan régional d’affectation des blocs de lots ; - Adoption du principe que le prix plancher devient un prix plafond ; - Rencontre des élus–…

avis officiels. Toutefois, avant l’entrée en vigueur de la Loi 36, cette pratique n’était pas encadrée légalement et des cotitulaires pouvaient reprocher au…

avis officiels. Toutefois, avant l’entrée en vigueur de la Loi 36, cette pratique n’était pas encadrée légalement et des cotitulaires pouvaient reprocher au…

commerciale est vendue au prix approximatif de 0,65 $xxi. xxi Les prix peuvent varier selon plusieurs facteurs (recette, fournisseur, marque de commerce,…

commerciale est vendue au prix approximatif de 0,65 $xxi. xxi Les prix peuvent varier selon plusieurs facteurs (recette, fournisseur, marque de commerce,…