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Note explicative relatif à la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

pdf 878 Kb note_explicative_1_pl_155.pdf

n ou de réparation d'équipement ou de matériel de bureau; f) les services de consultation en gestion, sauf les services d'arbitrage, de médiation…
Update : May 7, 2018
Le Bacillus sphaericus, Utilisation pour le contrôle des moustiques

pdf 406 Kb bacillus-sphaericus-utilisation-contrele-moustiques.pdf

une solution de rechange au Bti en raison de sa plus grande efficacité par rapport à certaines espèces de moustiques vecteurs de maladies. Cependant, ces…
Update : August 3, 2021
Le Bacillus sphaericus, Utilisation pour le contrôle des moustiques

pdf 406 Kb bacillus-sphaericus-utilisation-contrele-moustiques.pdf

une solution de rechange au Bti en raison de sa plus grande efficacité par rapport à certaines espèces de moustiques vecteurs de maladies. Cependant, ces…
Update : February 12, 2025
RFA2021_SEP

pdf 446 Kb RFA2021-SEP.pdf

réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Cas de financement Cas de financement Numéro de programme Numéro de programme Calcul …
Update : February 18, 2022
RFA2021_SEP

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réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Cas de financement Cas de financement Numéro de programme Numéro de programme Calcul …
Update : February 18, 2022
RFA 2023-2024 - Shawinigan

pdf 455 Kb RFA2324_SHA.pdf

réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Cas de financement Cas de financement Numéro de programme Numéro de programme Calcul …
Update : February 24, 2025
RFA2021_ABI

pdf 450 Kb RFA2021-ABI.pdf

réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Cas de financement Cas de financement Numéro de programme Numéro de programme Calcul …
Update : February 18, 2022
RFA2021_ABI

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réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Cas de financement Cas de financement Numéro de programme Numéro de programme Calcul …
Update : February 18, 2022
RFA2122-SHA.pdf

pdf 1.06 Mb RFA2122-SHA.pdf

réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Cas de financement Cas de financement Numéro de programme Numéro de programme Calcul …
Update : March 1, 2023
RFA2122-SHA.pdf

pdf 1.06 Mb RFA2122-SHA.pdf

réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Cas de financement Cas de financement Numéro de programme Numéro de programme Calcul …
Update : March 1, 2023