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sociaux du Québec, 1999. Conseil supérieur de l’éducation. L’organisation du pri- maire en cycles d’apprentissage: une mise en œuvre à soutenir. Québec:…

retenue en raison d’une non-conformité. En effet, RAISON DE LA NON-CONFORMITÉ. Nous vous remercions de nous avoir soumis une offre de services dans le cadre…

qc.ca/Pages/Article.aspx?aiguillage=ajd&type=1&idArticle=2505037629&lang=en http://www.fil-information.gouv.qc.ca/Pages/Article.aspx?aiguillage=ajd&type=1&id…

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DE CLASSIFICATION MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DE L’INNOVATION ET DE L’ÉNERGIE 2 PLAN DE CLASSIFICATION En vertu de la Loi sur l’accès aux documents des…

DE CLASSIFICATION MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DE L’INNOVATION ET DE L’ÉNERGIE 2 PLAN DE CLASSIFICATION En vertu de la Loi sur l’accès aux documents des…

des responsables de l’élaboration et de la mise en œuvre de mesures et de programmes en vue de renforcer la prise en considération des défis et des besoins e…

des responsables de l’élaboration et de la mise en œuvre de mesures et de programmes en vue de renforcer la prise en considération des défis et des besoins e…

Mesure(s) mise(s) en place pour réduire le gaspillage alimentaire ✓ Mesure(s) mise(s) en place pour gérer les surplus alimentaires (entente avec un organisme…

de 6 % en 2025, puis de 5 % de 2026 à 2028. L’augmentation de la taxe sur l’immatriculation des véhicules de promenade, en vigueur depuis janvier 2025, doit…