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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2022 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 860 Kb PL_21-824-01W_MSSS.pdf

hommes. Dépot légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2021 Bibliothèque et Archives Canada, 2021 ISBN : 978-2-550-89139-0 (version PDF) Tous…

Update : May 14, 2021

23-69_Diffusion-1.pdf

pdf 11.11 Mb 23-69_Diffusion-1.pdf

2Québec place la CS des Rives-du-Saguenay sous surveillance | ICI.Radio-Canada.ca 2018-01-23http://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1079743/quebec…

Update : June 3, 2024

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2Québec place la CS des Rives-du-Saguenay sous surveillance | ICI.Radio-Canada.ca 2018-01-23http://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1079743/quebec…

Update : June 3, 2024

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2018-2019 – Bilan

pdf 241 Kb PL-plan-action-personnes-handicapees-bilan-2018-2019.pdf

Québec; § AlterGo; § parc Jean-Drapeau; § Société des établissements de plein air du Québec; § Parcs Canada. Reconduction 2.2 D’ici mars 2019, produire une…

Update : October 10, 2019

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

pdf 1.04 Mb air-revision-reglement-domaine-hydrique-decembre-2024.pdf

Québec en 2022, [En ligne], https://statistique.quebec.ca/fr/document/remuneration-des-emplois-reperes-de-lenquete-sur-la- remuneration-globale-au-quebec…

Update : December 17, 2024

Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

pdf 610 Kb CN_programme_LO_RN.pdf

municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : www.quebec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN…

Update : September 3, 2024

Analyse d’impact réglementaire - Modification de la Loi sur la Régie de l’énergie pour permettre l’encadrement de la commercialisation de l’hydrogène et des gaz de source renouvelable

pdf 201 Kb AIR_202112_ML_commercialisarion_hydrogene_gaz_MERN.pdf

ligne : https://energie.hec.ca/wp-content/uploads/2021/02/EEQ2021_web.pdf. 2 Régie de l’Énergie du Canada, 2021, Profils énergétiques des provinces et…

Update : May 16, 2023

Analyse d’impact réglementaire - Modification de la Loi sur la Régie de l’énergie pour permettre l’encadrement de la commercialisation de l’hydrogène et des gaz de source renouvelable

pdf 201 Kb AIR_202112_ML_commercialisarion_hydrogene_gaz_MERN.pdf

ligne : https://energie.hec.ca/wp-content/uploads/2021/02/EEQ2021_web.pdf. 2 Régie de l’Énergie du Canada, 2021, Profils énergétiques des provinces et…

Update : May 16, 2023

Cree Nation Consultation on the Development of the Electrification and Climate Change Plan

pdf 6.43 Mb rapport-nation-crie-en.pdf

communities and organizations, the Cree Nation Government, the Government of Québec, the Government of Canada, the James Bay Advisory Committee on the…

Update : July 8, 2021

Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 915 Kb RA_gestion_MSP_2024-2025.pdf

Gouvernement du Québec – 2025 BS M -0 45 (2 02 5- 10 ) https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/securite-publique https://www.quebec…

Update : October 24, 2025

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Analyse d’impact réglementaire - Modification de la Loi sur la Régie de l’énergie pour permettre l’encadrement de la commercialisation de l’hydrogène et des gaz de source renouvelable

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Rapport annuel de gestion 2024-2025

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