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Les dépenses incluses dans les frais d’administration des centres de services scolaires telles les types de dépenses (par exemple, les ressources humaines, la gestion de la structure des bâtiments ou le soutien informatique), et non les montants de c

pdf 502 Kb 25-302_Diffusion.pdf

de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec…

Update : September 3, 2025

Plan de classifciation du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 166 Kb PL_classification.pdf

relatifs aux demandes et au suivi des décisions émanant du Conseil du Trésor. PLAN DE CLASSIFICATION Page 3 sur 33 Version du 2020-06-17 1150 Suivi et…

Update : July 26, 2023

Plan de classifciation du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

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relatifs aux demandes et au suivi des décisions émanant du Conseil du Trésor. PLAN DE CLASSIFICATION Page 3 sur 33 Version du 2020-06-17 1150 Suivi et…

Update : July 26, 2023

2024-146_Communications du ministère concernant le respect des enveloppes et des cibles budgétaires pour 2024-2025

pdf 741 Kb DAI_2024-146_respect_cibles_budgetaires.pdf

135). mailto:cai.communications@cai.gouv.qc.ca De : Boîte SMADM À : Allard-Bergeron, Marie-Jeanne; Barrieault, Marie-Josée; Beaudoin, Julie; Bélisle,…

Update : February 5, 2025

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2022 - CRIMINALITÉ AU QUÉBEC

pdf 1.85 Mb stats_violence_conjugale_2022.pdf

x%22%3Anull%2C%22years%22%3Anull%2C%22regions%22%3Anull%2C%22indicators%22%3Anull%2C%22sources%22%3Anull%2C%22authors%22%3Anull%2C%22tableId%22%3…

Update : July 25, 2024

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2022 - CRIMINALITÉ AU QUÉBEC

pdf 1.85 Mb stats_violence_conjugale_2022.pdf

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Update : July 25, 2024

quipe de production

pdf 1.20 Mb PE19-180A0-Nursing.pdf

which is allotted 16 2/3 credits distributed as follows: – language of instruction and literature: 7 1/3 credits – humanities or philosophie: 4 1/3 credits –…

Update : October 21, 2022

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : August 15, 2023

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

pdf 863 Kb directives-quantification.pdf

08de02b3f0ed%7C4262d4ec5a674957abb6bf78aca6a6f5%7C0%7C0%7C638951169068470340%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3…

Update : October 6, 2025

Copie de tous les documents, messages électroniques, lettres ou clavardages sur la plateforme Teams au sujet de l’incapacité du Ministère à répondre aux demandes d’accès à l’information dans les délais légaux pour la période du 1er janvier

pdf 789 Kb 2025-11862.pdf

7b08dc5f9fb2d8%7C9418e208c5854be3bbda50d4629ed1dd%7C0%7C0%7C638490386700987184%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3…

Update : June 30, 2025

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Plan de classifciation du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

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2024-146_Communications du ministère concernant le respect des enveloppes et des cibles budgétaires pour 2024-2025

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2022 - CRIMINALITÉ AU QUÉBEC

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quipe de production

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

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