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demande (D) : pour réduire les besoins (ex : aménagement du territoire et utilisation du transport collectif) 3. Le captage et séquestration du carbone (C) :…

sommes accordées qui excèdent les dépenses occasionnées par l’intégration des enfants ayant des besoins particuliers par région administrative pour les CPE…

bien drainé et n’entre pas dans la catégorie de marécage. Aussi, tous travaux de coupe forestière ou autres perturbations majeures doivent être mentionnés…

en vigueur le 1er mars 2026. Elle n’a aucune valeur officielle et nous ne garantissons pas sa parfaite conformité avec les modifications proposées. En cas de…

compte répondre à des besoins de garde particuliers : besoins de garde d’enfants de milieux défavorisés; besoins de garde d’enfants présentant des besoins de…

publiques en garantissant que les initiatives financées par l’État puissent non seulement répondre aux besoins des collectivités , mais qu’elles puissent…

travaux est très variable d’un ministère à l’autre. Parallèlement aux PAGI des ministères, le SCT extrapole les données pour les années 6 à 10 afin d’évaluer…

de renseignements et disposition de la Loi sur l’accès et médicaux, informations médicales (selon besoin d’assistance pour analyse du dossier) Secrétariat du…

de renseignements et disposition de la Loi sur l’accès et médicaux, informations médicales (selon besoin d’assistance pour analyse du dossier) Secrétariat du…

directeur concerné pour tous enjeux concernant le traitement de votre demande (délais, décisions ou autres). 1re instance Bureau – Suivi exécutif Bureau –…