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Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Juin 2024

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(2) (3) (4) (5) 3 Bon de commande 210027871-0 PROGRAMME : RELATIONS AVEC LES QUÉBÉCOIS D'EXPRESSION ANGLAISE ÉLÉMENT : Secrétariat aux Relations avec…

Update : February 28, 2025

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - avril à juin 2024

pdf 225 Kb 18-deplacement-hors-Qc-avril-juin-2024.pdf

rs Frais d'hergement Frais d'hergement Allocation forfaitaire Rapport de mission Direction des relations internationales et de l’exportation Québec…

Update : August 12, 2024

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - avril à juin 2024

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Update : August 12, 2024

L'homophobie

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laires-publics-et-prives/ dossiers/education-a-la-sexualite/ http://www.cdpdj.qc.ca/fr/formation/homophobie/Pages/ateliers.html…

Update : March 2, 2023

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Update : March 2, 2023

Plan d'action de développement durable 2023-2028

pdf 920 Kb PL_plan-action-devdurable_2023-2028_RMAAQ.pdf

des intérêts des consommateurs et de la protection de l’intérêt public. La Régie intervient également pour le développement de relations harmonieuses entre…

Update : November 13, 2023

Évaluation des personnes contrevenantes dans une perspective de réinsertion sociale - Révision des programmes aux Services correctionnels

pdf 570 Kb evaluation_revision_contrevenants.pdf

l’Évaluation sommaire et du Profil de prise en charge ............................ 29 3. Formations relatives à la clientèle autochtone…

Update : August 10, 2021

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes

pdf 4.83 Mb guide_application_cadre_normatif.pdf

l’usage : · Normes applicables aux interventions relatives à l’usage résidentiel de faible densité (tableau 1.1) · Normes applicables aux interventions …

Update : January 19, 2017

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes

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L'homophobie

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Plan d'action de développement durable 2023-2028

Évaluation des personnes contrevenantes dans une perspective de réinsertion sociale - Révision des programmes aux Services correctionnels

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes

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