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Informations relatives aux efforts d’atténuation du risque lié au COVID-19 utilisés par le Gouvernement du Québec

pdf 40 Kb RA-risques-covid-gouv-quebec.pdf

ministère de la Santé et des Services sociaux advenant que vous souhaitiez obtenir les documents dont la diffusion n’est pas autorisée : Ministère de la…

Update : March 24, 2021

1) Le nombre de démissions parmi les membres du personnel enseignant, le nombre de congédiements parmi les membres du personnel enseignant, le nombre de départs, tous motifs confondus, le nombre de tolérances d’engagement délivrées en formation pr

pdf 565 Kb 24-658_Diffusion.pdf

parmi les membres du personnel enseignant (tous les secteurs d’enseignement dans tous les centres de services scolaires/commissions scolaires) pour l’année…

Update : February 4, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des principes directeurs de la qualité architecturale faisant l’objet de moyens visant à encadrer les nouveaux projets municipa

pdf 211 Kb FIC_orientation_5_qualite_architecturale.pdf

ntenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/amenagement_territoire/orientations_gouvernementales/DA_orientation_5_qualite_architect…

Update : May 5, 2025

Milieux de vie : réflexions sur les défis et les opportunités dans la création de collectivités durables

pdf 657 Kb SYN_Torres_SeminaireMilieuxVie_SNUAT.pdf

démographiques du Québec et des régions, 2016-2066. https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/perspectives- demographiques-du- quebec-et-des-regions-2016-2066…

Update : April 19, 2021

2025-077 - Documents concernant le Règlement 24-02 de la MRC de Thérèse-De Blainville

pdf 573 Kb DAI_2025-077_mrc_therese_de_blainville.pdf

projet de règlement 24-02 vise, dans un premier temps, à remplacer l’affectation « Commerciale et de services » pour le territoire du pôle commercial Place…

Update : October 10, 2025

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2021

pdf 636 Kb PAPH_2021.pdf

ce qui concerne les services offerts aux MO ou ceux dont bénéficient les citoyens, les secteurs suivants sont représentés : ` acquisitions2 ; ` services de…

Update : October 6, 2020

Pêches et aquaculture en nouvelles - Mai - juin - juillet 2025

pdf 0.93 Mb BU_peches-aquaculture_mai-juin-juillet2025_MAPAQ.pdf

Infrastructure https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/peches-aquaculture-commerciales/aide-financiere-peches-aquaculture-co…

Update : September 25, 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1.38 Mb RA-rapport-annuel-tourisme-2023-2024.pdf

la qualité des services et sur les normes de service Sommaire des résultats des engagements portant sur la qualité des services et sur les normes de service…

Update : October 24, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère du Tourisme

pdf 1.38 Mb RA-rapport-annuel-tourisme-2023-2024.pdf

la qualité des services et sur les normes de service Sommaire des résultats des engagements portant sur la qualité des services et sur les normes de service…

Update : October 24, 2024

Fiche thématique 14B | Programmes d’études (enrichissement et adaptation)

pdf 326 Kb Fiche_14B_Programmes-etudes-enrichissement-adaptation.pdf

de la 3e secondaire (activité obligatoire). https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/Centre_de_services_scolaire/PL40_Pro…

Update : January 19, 2021

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1) Le nombre de démissions parmi les membres du personnel enseignant, le nombre de congédiements parmi les membres du personnel enseignant, le nombre de départs, tous motifs confondus, le nombre de tolérances d’engagement délivrées en formation pr

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des principes directeurs de la qualité architecturale faisant l’objet de moyens visant à encadrer les nouveaux projets municipa

Milieux de vie : réflexions sur les défis et les opportunités dans la création de collectivités durables

2025-077 - Documents concernant le Règlement 24-02 de la MRC de Thérèse-De Blainville

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2021

Pêches et aquaculture en nouvelles - Mai - juin - juillet 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère du Tourisme

Fiche thématique 14B | Programmes d’études (enrichissement et adaptation)

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