Search results
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Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.
pdf 714 Kb B5_OPT_RF2019_Sommation.pdf
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Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec.
pdf 720 Kb B4_RI_RF2019_Sommation.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Mars 2024
pdf 265 Kb engagements-24-03.pdf
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Global Korea Scholarship
pdf 1.10 Mb korea-scholarship.pdf
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Grand chantier pour les familles | Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 3.60 Mb plan-action-grand-chantier.pdf
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Grand chantier pour les familles | Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 3.60 Mb plan-action-grand-chantier.pdf
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Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Plan pour une économie ve
pdf 1.16 Mb air-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2021.pdf
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Conseil régional de l’environnement de l’AT
pdf 417 Kb conseil-regional-environnement-at.pdf
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2023-053 – Échanges entre le Ministère et la Municipalité d’Oka concernant divers sujets dont la Pinède d’Oka entre le 1er novembre 2018 et le 1er mai 2023
pdf 3.00 Mb DAI_2023-053_pinede_oka.pdf
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2023-053 – Échanges entre le Ministère et la Municipalité d’Oka concernant divers sujets dont la Pinède d’Oka entre le 1er novembre 2018 et le 1er mai 2023
pdf 3.00 Mb DAI_2023-053_pinede_oka.pdf
