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Programme d’infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) – Appel de projets 2024 – Annexe

pdf 336 Kb ANN_PRIMA.pdf

Ministère de la Santé et des Services sociaux 22-830-65F (04-2024) Page 2 de 5 2.7. Veuillez indiquer la proportion de personnes de 65 ans et plus dans votre…

Update : June 19, 2024

L'inventaire(22-23) des projets pédagogiques particuliers au QC, de type concentration, profil, des programmes Sports-études, Arts, reconnus par le MES et le MEQ, programmes reconnus par l'organisation Baccalauréat International, nb élèves inscrits

pdf 1.03 Mb 22-429_Diffusion.pdf

Enrichissement en sport 56 57 59 0 0 École secondaire de Saint-Marc 735014 École secondaire de Saint-Marc 337 École secondaire de Saint-Marc 735014 Programme…

Update : March 31, 2023

L'inventaire(22-23) des projets pédagogiques particuliers au QC, de type concentration, profil, des programmes Sports-études, Arts, reconnus par le MES et le MEQ, programmes reconnus par l'organisation Baccalauréat International, nb élèves inscrits

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Update : March 31, 2023

Demande d'aide financière 2023-2024

pdf 712 Kb Formulaire-PSF-action-communautaire-famille.pdf

FO-9001 (03-2022) Ministère de la Famille Page 1 de 2 Demande d’aide financière 2023-2024 Renseignements généraux Transmission de la demande Le Programme de…

Update : March 31, 2023

P26_Disc_Frechette_OCT-DEC_2025.pdf

pdf 158 Kb P26_Disc_Frechette_OCT-DEC_2025.pdf

naire de la ministre de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie (CHRISTINE FRÉCHETTE) LIVART Soutenir la mission de l'organisme. Sain…

Update : March 9, 2026

RE-701 (2025-12). Demande de révocation de radiation présentée par un tiers

pdf 160 Kb RE-701_REQ_REVOC_RAD_tiers.pdf

requérant ou de la personne autorisée Signez le formulaire et transmettez toutes les pages de ce dernier accompagnées de votre paiement. Vous ne devez pas…

Update : February 5, 2026

Programme de soutien aux activités de haltes-garderies offertes par les organismes communautaires et les établissements d’enseignement œuvrant en francisation auprès des personnes immigrantes – Demande d’aide financière

pdf 1.25 Mb FO-9022_soutien-HGC-HGE-francisation.pdf

immigrantes a pour objectif de bonifier les activités de halte- garderie de ces organismes en vue de favoriser la participation des femmes aux cours de…

Update : September 6, 2023

Programme de soutien aux activités de haltes-garderies offertes par les organismes communautaires et les établissements d’enseignement œuvrant en francisation auprès des personnes immigrantes – Demande d’aide financière

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immigrantes a pour objectif de bonifier les activités de halte- garderie de ces organismes en vue de favoriser la participation des femmes aux cours de…

Update : September 6, 2023

ordre-des-chiropraticiens-du-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 172 Kb ordre-des-chiropraticiens-du-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

Dans le contexte de l’appel à contribution pour l’élaboration de la Stratégie nationale de prévention en santé, l’Ordre des chiropraticiens formule…

Update : September 22, 2025

2025-145 – Documents relatifs aux zones sensibles à la submersion et à l'érosion au Bas-Saint-Laurent et en Gaspésie

pdf 3.52 Mb DAI_2025-145_bas_saint_laurent_gaspesie.pdf

et de Sainte-Madeleine-de-la-Rivière-Madeleine, les municipalités des villages de Mont-Saint-Pierre et de Marsoui ainsi que pour les villes de Cap-Chat et de…

Update : February 16, 2026

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Demande d'aide financière 2023-2024

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