Search results

impose plusieurs exigences aux ministères et aux organismes gouvernementaux, dont la connaissance des attentes de leur clientèle et la publication d’une…

impose plusieurs exigences aux ministères et aux organismes gouvernementaux, dont la connaissance des attentes de leur clientèle et la publication d’une…

réponse aux violences faites aux femmes Mettre en place, dans l’ensemble des services de police régionaux, des postes d’intervenantes de proximité…

Faire les représentations nécessaires aux paliers supérieurs pour obtenir les budgets nécessaires à répondre adéquatement aux besoins identifiés, avec une…

Faire les représentations nécessaires aux paliers supérieurs pour obtenir les budgets nécessaires à répondre adéquatement aux besoins identifiés, avec une…

Faire les représentations nécessaires aux paliers supérieurs pour obtenir les budgets nécessaires à répondre adéquatement aux besoins identifiés, avec une…

Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Diminution des effectifs et optimisations budgétaires N/Réf. : BSM-2026-005823 Bonjour,…

II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme…

nous vous fournissons les coordonnées de la responsable de l'accès aux documents au sein de cet organisme : 2 Me Véronique Dubois Accès aux documents…

nous vous fournissons les coordonnées de la responsable de l'accès aux documents au sein de cet organisme : 2 Me Véronique Dubois Accès aux documents…