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Tous les documents, analyses et rapports produits ou détenus par le ministère de l’Éducation (MEQ) depuis le 1er septembre 2022 concernant la communauté crie quant à son souhait de voir modifier la Convention de la Baie James et du Nord québécois

pdf 1.04 Mb 24-521_Diffusion.pdf

priorités afin de des élèves aborigènes (National Aboriginal et des Torres Strait Islander), notamment en termes de , de développement de la main- de…

Update : January 27, 2025

Mémoire prébudgétaire Ville de Forestville 2026-2027

pdf 8.12 Mb Ville_Forestville.pdf

RELANCE DU SERVICE DE TRAVERSIER. JUIN 2025 LE PROJET BÉNÉFICIE DE L’APPUI DES MRC DE PORT-CARTIER, DU GOLFE-DU-SAINT-LAURENT, DE LA HAUTE-CÔTE-NORD, DE LA…

Update : February 13, 2026

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2025

pdf 348 Kb plan-action-personnes-handicapees-24-25.pdf

est de la gouvernance de l’État . Il a pour principale responsabilité de soutenir la prise de décision des instances gouvernementales . Il assure, à ce…

Update : August 23, 2024

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2025

pdf 348 Kb plan-action-personnes-handicapees-24-25.pdf

est de la gouvernance de l’État . Il a pour principale responsabilité de soutenir la prise de décision des instances gouvernementales . Il assure, à ce…

Update : August 23, 2024

Les plus récentes données sur la diplomation dans le domaine de l'éducation à la petite enfance au niveau collégial (mise à jour de la 16310/24-258 ) et le taux de diplomation et d'inscription des 5 dernières années par cégep.

pdf 563 Kb 24-581_Diffusion.pdf

enfance (programmes de DEC et AEC), pour les années civiles de 2010 à 2024I Ministère de l'enseignement supérieur Direction des statistiques et de…

Update : January 6, 2025

Guide for the education community and its partners

pdf 2.10 Mb Healthy-Schools-Guide.pdf

CPE Centre de la petite enfance CSSS Centre de santé et de services sociaux (health and social services centre, formerly CLSC) DSP Direction de santé…

Update : July 15, 2025

Informations sur les Déficits (enregistrés ou anticipés) pour chacun des Centres de services scolaires pour les deux dernières années et les trois sources principales de dépenses pour ces Centres de services.

pdf 252 Kb 24-434_Diffusion.pdf

pour ces centres de services. Vous trouverez le document pouvant répondre au premier point de votre demande sur le lien suivant (fiche de crédit…

Update : November 8, 2024

Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

pdf 7.96 Mb 2021-10435.pdf

aux fins de l'immigration en vertu de l'ordonnance de détention prévue à l'annexe B dans une de ses installations vers un établissement de…

Update : January 6, 2023

Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

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aux fins de l'immigration en vertu de l'ordonnance de détention prévue à l'annexe B dans une de ses installations vers un établissement de…

Update : January 6, 2023

Projet de loi 79 – Des assouplissements et de nouveaux outils pour mieux répondre aux besoins du milieu

pdf 209 Kb FEU_projet_loi_contrats_allegements.pdf

des règles en matière de vérification et de finances municipales ■ Réduction de 25 % des délais de traitement des demandes de conformité au ministère des…

Update : March 18, 2025

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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2025

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Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

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