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nous vous fournissons les coordonnées de la responsable de l'accès aux documents au sein de cet organisme : 2 Me Véronique Dubois Accès aux documents…

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au circuit Gilles-Villeneuve, sont exclues de cette étude. Conformément aux instructions du Guide, l'étude ne prend pas en compte la couverture…

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Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 20 janvier 2025, visant à obtenir :…

s’adresse plus particulièrement aux personnes admissibles à un programme d’aide financière de dernier recours prévu dans la Loi sur l’aide aux personnes et …

s’adresse plus particulièrement aux personnes admissibles à un programme d’aide financière de dernier recours prévu dans la Loi sur l’aide aux personnes et …

disponibles. Au Québec, la REP s’applique notamment aux produits électroniques, aux piles et batteries, à certaines lampes au mercure, aux peintures, aux…

Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en $? ☒ ☐ 6.2.2 Coûts…

Sur le plan général, et compte tenu de l'interaction entre l'uti- lisation des sols et les transports, nous recommandons que le ministè- re des Transports:…