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2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’

pdf 1.32 Mb DAI_2023-184_mesures_ameliorer_cybersecurite.pdf

doit : a) prendre connaissance de la présente Politique, des directives, des procédures et autres lignes de conduite en découlant, y adhérer et prendre…

Update : March 1, 2024

Décret sur la gestion des demandes dans le Programme des étudiants étrangers - SOMMAIRE ADMINISTRATIF; Répartition des effectifs étudiants internationaux, au trimestre d'automne, pour les années 2023-2024 et 2024-2025p: Inscrits dans le réseau coll

pdf 881 Kb 24-810_Diffusion.pdf

Cégep John Abbott (935000) Cégep John Abbott (935000) 100 100 Cégep Champlain à Lennoxville (936001) 15 15 Cégep Champlain-Saint-Lawrence (936002) 7 8 Cégep…

Update : April 10, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juin 2019

pdf 1.82 Mb RA-engagement-juin-2019.pdf

2020-2021 25 613 2019-2020 15 000 2020-2021 15 000 69 PEX46590 Exportation 50 000 2020-2021 50 000 02-03 ATELIER C.F.M. INC. Sherbrooke Saint-François…

Update : March 23, 2021

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

pdf 268 Kb Frais_activites_formation_colloque_congres_oct-dec_2023.pdf

d'admissibilité et d'inscription Saint-Jérôme 1 7 décembre 2023 5700, 4e Avenue Ouest, Québec (Québec) 15 $ / personne Accueillir et soutenir la…

Update : February 15, 2024

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

pdf 268 Kb Frais_activites_formation_colloque_congres_oct-dec_2023.pdf

d'admissibilité et d'inscription Saint-Jérôme 1 7 décembre 2023 5700, 4e Avenue Ouest, Québec (Québec) 15 $ / personne Accueillir et soutenir la…

Update : February 15, 2024

Formulaire de présentation de proposition – Volet 2 – Québec sans frontières

pdf 1.07 Mb FOR-formulaire-proposition-QSF-volet_2-MRIF.pdf

Décrivez les risques et les mesures d’atténuation liés à la mise en œuvre de votre programmation. Les lignes grisées sont des exemples. (1 page maximum)…

Update : July 22, 2022

Politique de l’activité physique, du sport et du loisir

pdf 1.29 Mb Politique-Au-Quebec-on-bouge.pdf

. . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 Un but rassembleur et mobilisateur . . . . . . . . 15 La vision . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .…

Update : July 10, 2025

Foire aux questions - Instruction no 9 concernant l’octroi et le paiement des subventions aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 120 Kb BC-FAQ-instruction-9.pdf

d’assiduité comportant quatre semaines le 6 janvier 2023. Pour la période suivante, soit celle du 2 au 15 janvier 2023, les RSGE devront fournir la nouvelle…

Update : September 30, 2024

CCIGL.pdf

pdf 0.90 Mb CCIGL.pdf

exigences énergétiques, obligations administratives diverses) génère à lui seul entre 900 millions et 1,5 milliard de dollars de coûts supplémentaires…

Update : February 13, 2026

Guide d’interprétation d’assistance pour les entreprises

pdf 1.02 Mb guide_interpretation_entreprises_2024-08-08_V5.pdf

d’assistance et délais ................................................................................ 15 Section VI Faillite…

Update : September 16, 2024

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Décret sur la gestion des demandes dans le Programme des étudiants étrangers - SOMMAIRE ADMINISTRATIF; Répartition des effectifs étudiants internationaux, au trimestre d'automne, pour les années 2023-2024 et 2024-2025p: Inscrits dans le réseau coll

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Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

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Politique de l’activité physique, du sport et du loisir

Foire aux questions - Instruction no 9 concernant l’octroi et le paiement des subventions aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

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