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Tableau comparatif entre la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et la Loi sur les renseignements de santé et de services sociaux

pdf 762 Kb tableau_comparatif_loi_acces_loi_rssss.pdf

protection de ces renseignements qu’il offre aux membres du personnel de l’organisme et aux professionnels qui y exercent leur profession, y compris aux…

Update : December 18, 2024

LISTE MENSUELLE * DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

pdf 192 Kb juin2022-FRISSSS.pdf

Services de nature technique 2020-09-29 1390514 Services en entretien de systèmes .NET et support aux utilisateurs * Volet 03 : Systematix Technologies de…

Update : January 10, 2025

Côte-Nord – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1.51 Mb FIC_OuranosCoteNord.pdf

-cotiere-a-pointe-aux-outardes-829016007.html https://www.newswire.ca/fr/news-releases/des-mesures-pour-contrer-l-erosion-cotiere-a-pointe-aux-outardes-82901…

Update : September 23, 2020

Côte-Nord – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1.51 Mb FIC_OuranosCoteNord.pdf

-cotiere-a-pointe-aux-outardes-829016007.html https://www.newswire.ca/fr/news-releases/des-mesures-pour-contrer-l-erosion-cotiere-a-pointe-aux-outardes-82901…

Update : September 23, 2020

Projets pédagogiques particuliers et écoles établies aux fins d’un projet particulier au Québec

pdf 210 Kb PL40_Projets-pedagogiques-particuliers.pdf

critères peuvent être déterminés sans égard aux restrictions prévues à l’article 239 qui visent notamment à donner la priorité, dans la mesure du possible, a…

Update : January 15, 2021

Projets pédagogiques particuliers et écoles établies aux fins d’un projet particulier au Québec

pdf 210 Kb PL40_Projets-pedagogiques-particuliers.pdf

critères peuvent être déterminés sans égard aux restrictions prévues à l’article 239 qui visent notamment à donner la priorité, dans la mesure du possible, a…

Update : January 15, 2021

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

pdf 384 Kb 23-597_Diffusion.pdf

sibilite-financiere-aux-etudes-ccafe…

Update : March 6, 2024

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

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Update : March 6, 2024

1150 - Déclaration du parent ou de la personne répondante

pdf 248 Kb 1150-declaration-parent-2025-2026.pdf

Réservé à l’Aide financière aux études gr1 ss2 http://www.quebec.ca/aide-financiere-aux-etudes/prets-bourses/prets-bourses-guide.pdf…

Update : May 14, 2025

Laurentides – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1.81 Mb FIC_OuranosLaurentides.pdf

des Transports du Québec Dé fin iti on s ADAPTATION AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES : DÉFIS ET PERSPECTIVES POUR LA RÉGION DES LAURENTIDES3 Adaptation aux…

Update : September 23, 2020

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LISTE MENSUELLE * DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

Côte-Nord – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

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Projets pédagogiques particuliers et écoles établies aux fins d’un projet particulier au Québec

Projets pédagogiques particuliers et écoles établies aux fins d’un projet particulier au Québec

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

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