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les MCS MRNF (DGGQ) 4.1.2.A Taux d’augmentation du nombre de personnes jointes par les activités auxquelles le MRNF a participé, ou a contribué à…

en 2022-2023 La Régie a tenu sept évaluations périodiques et organisé sept activités d’échange impliquant des parties prenantes. Pour la quasi-totalité de…

Résultats L’indice a été établi et une première mesure de la performance a été prise Cible atteinte — — — Explication du résultat obtenu en 2019‑2020 En…

offerts au public par le MTO n’a été acheminée au Secrétariat général. De plus, aucune mesure particulière n’a été prise suivant une demande puisqu’aucune…

une personne a le statut de prévenu depuis sa mise en accusation jusqu’au prononcé du verdict et la fin de la période légale d’appel. Une personne acquiert…

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plaignant qui exerce, ou qui a exercé, pour les mêmes faits exposés dans sa plainte, un recours judiciaire. La DRFMP vérifie d’abord l’intérêt du plaignant.…

PHYSIQUEMENT ACTIVE des recommandations S A V O I R E T A G I R L ’A C T IV IT É P H Y S IQ U E A U T R A V A IL : d e s b ie n f a it s p o u r t o u s S A…

demandes dʼimmigration basé sur la déclaration dʼintérêt. A.1 Action réalisée A.2 Continuer le déploiement du Portail employeurs. A.2 Action réalisée A.3…

R A P P O R T D ’É v A L U A T IO N 9 ÉvALUATION DU pLAN D’ACTION PROGRAMME DE SOUTIEN AUx FÉDÉRATIONS SPORTIvES QUÉBÉCOISES 2 STRA TÉ GIES D’ÉvA LUA TION 1…