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Les prescriptions ministérielles et l'élaboration d'un programme défini en objectifs et standards

pdf 343 Kb SH-Prescriptions-ministerielles2019.pdf

Introduction Depuis l’entrée en application en 1994 du Règlement sur le régime des études collégiales (RREC) (chapitre C-29, r. 4)1 , les collèges ont des…

Update : February 26, 2024

Les prescriptions ministérielles et l'élaboration d'un programme défini en objectifs et standards

pdf 343 Kb Prescriptions-ministerielles-Oct2019.pdf

Introduction Depuis l’entrée en application en 1994 du Règlement sur le régime des études collégiales (RREC) (chapitre C-29, r. 4)1 , les collèges ont des…

Update : February 13, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : July 15, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

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refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : July 15, 2024

Infractions sexuelles en 2021

pdf 1.07 Mb stats_infr_sexuelles_2021_amendee.pdf

fondées en plus grande proportion en 2021 (94,5 %), comparativement aux autres infractions d’ordre sexuel (91,3 %) (tableau 5 dans la section des tableaux…

Update : January 23, 2024

Infractions sexuelles en 2021

pdf 1.07 Mb stats_infr_sexuelles_2021_amendee.pdf

fondées en plus grande proportion en 2021 (94,5 %), comparativement aux autres infractions d’ordre sexuel (91,3 %) (tableau 5 dans la section des tableaux…

Update : January 23, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Kb analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf

LASSONDE (2024). Usines et bureaux [En Ligne] [https://www.lassonde.com/fr/etablissements/] (Consulté le 16 juillet 2024). NAYA (2024). Discover Naya [En lig…

Update : October 2, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

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LASSONDE (2024). Usines et bureaux [En Ligne] [https://www.lassonde.com/fr/etablissements/] (Consulté le 16 juillet 2024). NAYA (2024). Discover Naya [En lig…

Update : October 2, 2024

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

pdf 3.34 Mb 25-357_Diffusion.pdf

de véhicule utilisé : ⎯ 1,2 aux élèves transportés en autobus, en autobus adapté et en minibus adapté; ⎯ 0,9 aux élèves transportés en minibus et en berline;…

Update : October 22, 2025

Stratégie nationale de prévention en santé - Position MQ

pdf 2.34 Mb migraine-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

à l’invalidité. Elle ne se guérit pas, mais il est possible d’en réduire les impacts. Migraine Québec, un organisme de bienfaisance fondé en 2014 et issu de…

Update : September 22, 2025

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Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

Infractions sexuelles en 2021

Infractions sexuelles en 2021

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

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