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Le concept d'interculturalisme en contexte québécois : généalogie d'un néologisme

pdf 217 Kb RA_rocher-francois-interculturalisme_2007_MCE.pdf

seulement une prise en compte de la mise en œuvre ou non des mesures annoncées dans l'Énoncé de 1990. Cette évaluation ne s'attarde pas au modèle…

Update : December 18, 2018

Plan stratégique 2019-2023 (mis à jour) – Ministère du Tourisme

pdf 1.95 Mb PL-plan-strategique-tourisme_02.pdf

la crise. La ministre du Tourisme, Caroline Proulx Québec, août 2021 MESSAGE DE LA SOUS-MINISTRE Madame Caroline Proulx Ministre du Tourisme Hôtel du…

Update : October 27, 2021

Tout document (courriels, notes de breffage, rapports, etc.) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de législation ou de loi sur les langues autochtones (Premières Na

pdf 739 Kb 23-126_Diffusion.pdf

autochtones (Premières Nations et Inuit) par le ministre, le cabinet du ministre et des membres du ministère. ON peut exclure les documents produits en lien…

Update : August 29, 2023

Tout document (courriels, notes de breffage, rapports, etc.) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de législation ou de loi sur les langues autochtones (Premières Na

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autochtones (Premières Nations et Inuit) par le ministre, le cabinet du ministre et des membres du ministère. ON peut exclure les documents produits en lien…

Update : August 29, 2023

Laboratoire d’innovation 4 – Mobilité et transport en milieu urbain

pdf 799 Kb lab_innovation_4_mobilite_et_transport.pdf

locales et régionales. En gardant à l’esprit les besoins des citoyens, mais en préservant notre cadre de vie en général. Page 14 sur 15 PROPOSITIONS DE…

Update : July 6, 2021

Demande conjointe en modification de la garde, des droits d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait séparés

pdf 855 Kb PUB_JAVP_Demande_conj_modification.pdf

dans votre demande. Simples en apparence, les démarches pour faire homologuer pareille entente peuvent toutefois réserver des surprises aux personnes qui ne…

Update : November 17, 2025

En lien avec le Rapport du Comité québécois sur le développement du hockey - « Le hockey, notre passion » , tous tableaux de suivi des recommandations à jour, correspondance par lettres et par courrier électronique entre Hockey Québec et le Mini

pdf 2.94 Mb 23-684_Diffusion.pdf

Chaire de recherche SIMS, en partenariat avec le Ministère. Mise en œuvre des contenus N/D Mise en œuvre des contenus prévue en 2025 en cours Travaux en…

Update : June 18, 2024

En lien avec le Rapport du Comité québécois sur le développement du hockey - « Le hockey, notre passion » , tous tableaux de suivi des recommandations à jour, correspondance par lettres et par courrier électronique entre Hockey Québec et le Mini

pdf 2.94 Mb 23-684_Diffusion.pdf

Chaire de recherche SIMS, en partenariat avec le Ministère. Mise en œuvre des contenus N/D Mise en œuvre des contenus prévue en 2025 en cours Travaux en…

Update : June 18, 2024

Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif en vigueur du 24 juin 2022 au 23 juin 2025

pdf 483 Kb programme-surveillanceeleveshandicapes.pdf

es. Si un organisme n’est plus en mesure de respecter ces conditions, il doit en informer le Ministère dans les meilleurs délais. Ce dernier pourra exiger…

Update : July 11, 2023

Demande conjointe en divorce sur projet d'accord

pdf 808 Kb PUB_JAVP_Demande_conj_divorce.pdf

avancée », sous l’onglet « Simple », en choisissant le corpus « Règlements », le type de corpus « Codifié » et en inscrivant Règlement de la Cour supérieure…

Update : January 30, 2024

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Plan stratégique 2019-2023 (mis à jour) – Ministère du Tourisme

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Laboratoire d’innovation 4 – Mobilité et transport en milieu urbain

Demande conjointe en modification de la garde, des droits d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait séparés

En lien avec le Rapport du Comité québécois sur le développement du hockey - « Le hockey, notre passion » , tous tableaux de suivi des recommandations à jour, correspondance par lettres et par courrier électronique entre Hockey Québec et le Mini

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Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif en vigueur du 24 juin 2022 au 23 juin 2025

Demande conjointe en divorce sur projet d'accord

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