Search results

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 6.89 Mb 202404-12_DE.pdf

la Loi sur les terres du domaine de l'État (RLRQ, chapitre T-8.1), représenté par Sophie Tardif, Directrice régionale de la Côte-Nord, dont le bureau…

Update : April 22, 2024

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

pdf 4.76 Mb rapp-eval_mesure-transition_strat-0-8ans.pdf

évaluées sont les suivantes : • Le personnel professionnel du Ministère; • Les directrices et directeurs, les conseillères et conseillers pédagogiques ainsi…

Update : February 9, 2024

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

pdf 4.76 Mb rapp-eval_mesure-transition_strat-0-8ans.pdf

évaluées sont les suivantes : • Le personnel professionnel du Ministère; • Les directrices et directeurs, les conseillères et conseillers pédagogiques ainsi…

Update : February 9, 2024

Demande accès dossier transmis 28 avril 2022

pdf 655 Kb 21-484_Diffusion.pdf

communications d’un ou de plusieurs membres du Conseil exécutif à un ou à plusieurs autres membres de ce conseil, au Conseil exécutif lui-même, au Conseil du…

Update : September 30, 2022

Les politiques et directives encadrant la gestion des personnes trans en établissement de détention, incluant la mesure adoptée à l’été 2025 visant la protection des femmes détenues et les modalités de placement et d’adaptation pour ces person

pdf 621 Kb 2026-10423_Diffusion.pdf

: Directeurs généraux des services correctionnels EXPÉDITRICE : Anie Gagné, directrice générale aux programmes, au conseil et à l’administration par intérim…

Update : March 19, 2026

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 5

pdf 15.03 Mb Documents-publication-PAGLCHT-5.pdf

ati on.gouv.qc.ca 5. Monsieur Alexandre Hubert Secrétaire associé Secrétariat du Conseil du trésor Ministère du Conseil exécutif 875, Grande Allée Est…

Update : February 22, 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 5

pdf 15.03 Mb Documents-publication-PAGLCHT-5.pdf

ati on.gouv.qc.ca 5. Monsieur Alexandre Hubert Secrétaire associé Secrétariat du Conseil du trésor Ministère du Conseil exécutif 875, Grande Allée Est…

Update : February 22, 2024

Coordonnées au sein des ministères du secrétaire général, des sous-ministres ou assimilés, des sous-ministres adjoints et associés ou assimilés

pdf 183 Kb adresses-sm-sma.pdf

genevieve.masse@mapaq.gouv.qc.ca CONSEIL DU TRÉSOR France-Élaine Duranceau Ministre responsable de l'Administration gouvernementale et de l'Efficacité de…

Update : January 22, 2026

Demande accès banque temporaire congés 21 janvier 2022

pdf 345 Kb 21-137_Diffusion.pdf

communications d’un ou de plusieurs membres du Conseil exécutif à un ou à plusieurs autres membres de ce conseil, au Conseil exécutif lui-même, au Conseil du…

Update : September 29, 2022

2024-102 – Liste des règlements d’emprunts déposée par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac depuis, du 1er janvier 2022 au 30 septembre 2024 auprès du MAMH ainsi que les pièces justificatives des demandes et des analyses du STARE

pdf 1.34 Mb DAI_2024-102_reglements_emprunts_temiscouata_sur_le_lac.pdf

24-04-98 du 29 avril 2024 et par lequel le conseil décrète un emprunt de 750 000 $. La ministre des Affaires municipales, Par : Katia Chastenay, CPA…

Update : October 18, 2024

Search results

Filters

Note de service - Planification des activités publiques

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

Demande accès dossier transmis 28 avril 2022

Les politiques et directives encadrant la gestion des personnes trans en établissement de détention, incluant la mesure adoptée à l’été 2025 visant la protection des femmes détenues et les modalités de placement et d’adaptation pour ces person

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 5

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 5

Coordonnées au sein des ministères du secrétaire général, des sous-ministres ou assimilés, des sous-ministres adjoints et associés ou assimilés

Demande accès banque temporaire congés 21 janvier 2022

2024-102 – Liste des règlements d’emprunts déposée par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac depuis, du 1er janvier 2022 au 30 septembre 2024 auprès du MAMH ainsi que les pièces justificatives des demandes et des analyses du STARE

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca