Search results

effet de plein droit à l’expiration de ce délai; b) aux paragraphes b) et c) de la clause précédente, la résiliation prend effet de plein droit à compter de …

lle 10 Ministère de l’Éducation La concomitance s’adresse à la personne, jeune ou adulte, qui a acquis les unités de la 2e 3F 4, de la 3e ou de la 4e…

Ils doivent le faire dans le respect de la santé et de la sécurité des élèves. Dans le cadre des consignes édictées par la Direction générale de la santé…

Ils doivent le faire dans le respect de la santé et de la sécurité des élèves. Dans le cadre des consignes édictées par la Direction générale de la santé…

ou issus de traités sur de vastes étendues de territoire. Le gouvernement du Québec privilégie le dialogue et la voie de la négociation, afin de trouver des…

ou issus de traités sur de vastes étendues de territoire. Le gouvernement du Québec privilégie le dialogue et la voie de la négociation, afin de trouver des…

2024. Le transfert d’activités du Suivi de l’état de l’environnement au secteur de l’Expertise et politiques de l’eau et de l’air, ainsi que celles de la…

2024. Le transfert d’activités du Suivi de l’état de l’environnement au secteur de l’Expertise et politiques de l’eau et de l’air, ainsi que celles de la…

discussion sur le thème de ce soir, le racisme. Je sais que c’est un sujet qui peut être sensible et que toutes sortes d’opinions existent au sein de la…

résilient et confiant 7 La résilience et la confiance dans l’avenir Monsieur le Président, ce budget, c’est le budget de la résilience et de la confiance…