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Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

doivent le faire dans le respect de la santé et de la sécurité des élèves. Dans le cadre des consignes édictées par la Direction générale de la santé publiqu…

Update : March 31, 2023

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doivent le faire dans le respect de la santé et de la sécurité des élèves. Dans le cadre des consignes édictées par la Direction générale de la santé publiqu…

Update : March 31, 2023

Rapport de recherche – La transition de carrière des artistes de la scène du Québec : enjeux et besoins

pdf 8.73 Mb RA-transition-carriere-artistes-MCC.pdf

L’entrée dans les professions des arts de la scène et la transition vers la carrière Dans la section précédente, nous avons identifié les causes et les…

Update : September 20, 2021

Rapport de recherche – La transition de carrière des artistes de la scène du Québec : enjeux et besoins

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L’entrée dans les professions des arts de la scène et la transition vers la carrière Dans la section précédente, nous avons identifié les causes et les…

Update : September 20, 2021

Décision et documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 23 Mb F2025034_Diffusion.pdf

es, garantir la sécurité des personnes dans des établissements surpeuplés, prévenir les risques suicidaires, penser la mixité dans les établissements dans un…

Update : July 17, 2025

Documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 17.37 Mb reponse-F2025034_V1.pdf

es, garantir la sécurité des personnes dans des établissements surpeuplés, prévenir les risques suicidaires, penser la mixité dans les établissements dans un…

Update : July 16, 2025

Réponse dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 186 Kb decision_F2025140.pdf

ministère de la Famille]. Pour chaque contrat, nous désirons obtenir: le nom du fournisseur(s), la copie du contrat, les mandats et responsabilités inclus da…

Update : December 17, 2025

Guide d'accueil et de référence pour les élues et élus municipaux

pdf 1.98 Mb guide_accueil_elus_municipaux.pdf

droit de vote, la procédure et la déontologie électorales, la nomination et les fonctions du personnel électoral, la tenue du scrutin, la confection de la…

Update : February 17, 2026

Laboratoire d’innovation 5 – Pressions sur le territoire agricole et les milieux naturels dans les milieux en croissance

pdf 747 Kb lab_innovation_5_pressions_sur_le_territoire.pdf

Favoriser la sécurité alimentaire : le territoire agricole ne fournit que 35 % de la valeur alimentaire pour les Québécois. Inclure les attentes de la…

Update : July 6, 2021

Rapport sur la mise en oeuvre de l’article 16.1 et de la section II.1 de la Loi sur la Société des alcools du Québec

pdf 588 Kb AUTFR_RapportLoi_SQDC.pdf

Rapport sur la mise en œuvre de l’article 16.1 et de la section II.1 de la Loi sur la Société des alcools du Québec Mars 2022 Rapport sur la mise en œuvre de…

Update : October 10, 2023

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