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. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 10 2 Monsieur le Ministre, J’ai le privilège de vous transmettre le présent mémoire dans le cadre des…

appui à celui du Conseil québécois du loisir, dont notre organisme est l’un des membres actifs, et que vous trouverez ci-dessous. Présentation C’est avec…

taxes de ventes, les taxes d’accises et les taxes spéciales ont été considérés pour estimer l’impact fiscal. L’impôt corporatif n’a pas été intégré, faute…

personnes supplémentaires ont été admises de façon permanente en Mauricie depuis 2016. Au 31 décembre 2020, 4 230 personnes immigrantes temporaires et 176…

l'information finale Nous vous informons par ailleurs que le ministère du Conseil exécutif ne détient pas l'information concernant l'ensemble des…

l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande de…

sur l’accès, nous vous invitons à consulter le site en suivant ce lien : Notice 323691 - Étude des crédits Conformément à l’article 51 de la Loi sur l'accès,…

votre demande. En effet, vous trouverez ci-joint les statistiques demandées. Page 2 sur 4 Recours Conformément à l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous…

processus étant en cours, nous vous invitons à refaire votre demande dans quelques mois. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous…

Si vous travaillez avec un nouveau partenaire, présentez la manière dont la relation s’est développée. Vous pouvez inclure les leçons apprises et indiquer…