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nécessaire à l’enfant et en assurant au parent des heures de prestation de services correspondant à ses besoins de garde et réparties sur l’ensemble de ses…

entourant votre piscine. Si la partie du mur qui constitue l’enceinte est pourvue d’une porte, l’une ou l’autre des options suivantes s’applique : • La porte…

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remplacerait des combustibles plus polluants : rien n’est assuré dans ce domaine car nous n’avons aucun contrôle en cette matière. Il est même possible que…

tiers Collecte de fonds Emprunt du CPE Autres sources de financement (2) Remboursement des taxes (50 %) Autres * (préciser) : Total - Mise de fonds du CPE et…

plus de 6 mois. Cependant, le BC ne donne aucune précision sur la période visée. De plus, concernant les plaintes reçues et appels aux parents, le BC…

troisième et quatrième points, vous trouverez ci-joint les seuls documents recensés par le Ministère. Aucune correspondance n’a été répertoriée en ce qui a…

FAMILLE CATÉGORIE : (AUTRE AIDE FINANCIÈRE) OBJET : Entente relative à la délégation de l'exercice de certains pouvoirs en matière de services de garde…