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Engagement_financier_mars_2022.pdf

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migrants élément 02 Saint-Rémi Sanguinet Note 1 : –‭CONTRAT‭PAR‭APPEL‭D'OFFRES‭PUBLIC‭–‭CONTRAT‭PAR‭APPEL‭D'OFFRES‭PUBLIC‭RÉGIONALISÉ‭–‭CONTRAT‭PAR…

Update : September 27, 2022

Guide de présentation d'une demande au Programme de financement des organismes communautaires de travail de rue en prévention de la criminalité

pdf 370 Kb guide_presentation_demande_trpc.pdf

selon les caractéristiques personnelles de la personne. Par exemple, la crainte d’emprunter un chemin précis pour retourner chez soi est influencée par…

Update : October 17, 2023

Guide de présentation d'une demande au Programme de financement des organismes communautaires de travail de rue en prévention de la criminalité

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selon les caractéristiques personnelles de la personne. Par exemple, la crainte d’emprunter un chemin précis pour retourner chez soi est influencée par…

Update : October 17, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus - Mai 2024

pdf 484 Kb MES-Engagements-financiers-mai-2024.pdf

assisté par ordinateur / Services à l'enseignement Soutien et développement de la formation à distance des établissements membres du Bas Saint-Laurent et…

Update : July 4, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus - Mai 2024

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assisté par ordinateur / Services à l'enseignement Soutien et développement de la formation à distance des établissements membres du Bas Saint-Laurent et…

Update : July 4, 2024

Enquête 2021 sur les coûts de location des terres agricoles et acéricoles au Bas-Saint-Laurent

pdf 4.30 Mb EN_enquete-2021-couts-location-terres-agricoles-acericoles-BSL_MAPAQ.pdf

terres agricoles effectuée par FAC en 2020 et en 2021. Tableau 10 Coût du loyer, en pourcentage, par rapport à la valeur marchande de la terre agricole MRC…

Update : June 27, 2025

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

pdf 1.53 Mb evaluation_effets_petraas.pdf

contact physique, commis par un individu sans le consentement de la personne visée ou dans certains cas, notamment dans celui des enfants, par une…

Update : June 8, 2023

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

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contact physique, commis par un individu sans le consentement de la personne visée ou dans certains cas, notamment dans celui des enfants, par une…

Update : June 8, 2023

Fonds pour bâtir des communautés plus sécuritaires - Rapport public annuel - Résultats 2023

pdf 664 Kb rapport_public_annuel_2023_Fonds_pour_batir_des_communautes_securitaires.pdf

recherchés en matière de réduction des violences armées. Ainsi, les actions entreprises par les municipalités sont orientées par ce modèle présenté à…

Update : October 3, 2024

Fonds pour bâtir des communautés plus sécuritaires - Rapport public annuel - Résultats 2023

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recherchés en matière de réduction des violences armées. Ainsi, les actions entreprises par les municipalités sont orientées par ce modèle présenté à…

Update : October 3, 2024

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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus - Mai 2024

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Enquête 2021 sur les coûts de location des terres agricoles et acéricoles au Bas-Saint-Laurent

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

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Fonds pour bâtir des communautés plus sécuritaires - Rapport public annuel - Résultats 2023

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