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nt à des gens de se rendre à Montréal en semaine et non à des touristes de Montréal de venir dans la région la fin de semaine. De plus, dans les gares, aucun…

soumission de l'entente écrite à la CAI - date de l'avis favorable de la CAI article 68.1, troisième alinéa : - date de transmission de l'entente…

soumission de l'entente écrite à la CAI - date de l'avis favorable de la CAI article 68.1, troisième alinéa : - date de transmission de l'entente…

patronale des CPE syndiqués de l’Outaouais Le Consortium CPE-BC de Saguenay La Mutuelle patronale des CPE et BC de Québec et Chaudière-Appalaches Le…

vulnérabilité ou de rupture sociale, à risque de délinquance ou ancrés dans un mode de vie criminel • Bonifier l’offre de service jeunesse, notamment grâce…

vulnérabilité ou de rupture sociale, à risque de délinquance ou ancrés dans un mode de vie criminel • Bonifier l’offre de service jeunesse, notamment grâce…

soumission de l'entente écrite à la CAI - date de l'avis favorable de la CAI article 68.1, troisième alinéa : - date de transmission de l'entente…

soumission de l'entente écrite à la CAI - date de l'avis favorable de la CAI article 68.1, troisième alinéa : - date de transmission de l'entente…

agents de la paix d'arrêter la personne contrevenante et de la conduire à l'établissement de détention afin de la détenir jusqu'à ce qu'une…

agents de la paix d'arrêter la personne contrevenante et de la conduire à l'établissement de détention afin de la détenir jusqu'à ce qu'une…