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se définit comme une période pendant laquelle l’enfant s’ajuste graduellement à son nouvel environnement physique, social et humain (Legendre, 2005). Une…

personnes qui demandent la conversion de documents imprimés produits par le MTO en une version accessible Direction générale des services à la gestion Nombre…

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renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

s’applique dans le cas d’une demande de décision préalable présentée après le 26 mars 2015 ou, en l’absence d’une telle demande, d’une demande de certificat…

SRPNI s’apprête à soutenir une équipe de recherche dans le cadre d’une action concertée du Fonds de recherche du Québec (FRQ), secteur Société et culture…

l’intérêt d’une de ses ressources, d’une de ses filiales ou d’une personne liée, ou, dans le cas d’un consortium, l’intérêt d’une des constituantes…

représentant une hausse de 42 % comparativement à l’année 2023-2024. Une demande sur deux (50 %) a été faite par une ressource d’hébergement et plus de 80 %…

il faut préciser que pour une unité d’évaluation susceptible de faire l’objet d’une vente de gré à gré, l’article 43 de la LFM mentionne spécifiquement que…

..... 13 Transmission d’une demande numérisée .................................................................................................. 13 1.…