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location d’automobile, et; 3. le covoiturage. • Lorsque les circonstances le justifient et qu’aucune autre alternative n’est possible, l’utilisation du…

_Cabinet 27816_Note_Transmission_Dep2024-2025__Trim2 27816_SEQ 3450616_GAB_AucuneDepense 6-8-15 27816_SEQ 3450616_GAB_AucuneDepense GAB_Dépenses…

des règles gouvernant habituellement le contrat qu’elle dénature celui-ci. » Dans ce contexte, d’autres critères ont également été développés par la…

Les informations relatives aux besoins particuliers de l’enfant, le cas échéant. Il peut indiquer son intérêt à accepter une place ne répondant pas…

familial et à répondre aux besoins des RSGE; • l’apport du demandeur à l’enrichissement, à la complémentarité et à la diversité en matière de SGEE; • la…

s ou s’il est prévu que l’étudiant suive une partie de sa formation dans un autre établissement d’enseignement ou à un autre niveau d’études ; - L’indication…

soutenus annuellement, c’est 2,1 millions $ en valeur carbone • L’utilisation des surplus du FECC à d’autres fins, notamment le transfert au Fonds des…

h de distance, et que les décisions se prennent sans cette intime connaissance des besoins spécifiques? Tant qu’aucune proposition d’avenues pour pallier à…

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sera plus possible d’ajouter d’autres projets à partir du même compte. Par conséquent, avant de procéder à l’envoi du formulaire, il est recommandé de…