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collective au service de l’écosystème, soutenue par le gouvernement du Québec et Desjardins pour les quatre prochaines années. Il merait à disposition des…

assurer une meilleure organisation des services dispensés par le centre de services scolaire (ex. : les services de transport aux élèves et les horaires,…

assurer une meilleure organisation des services dispensés par le centre de services scolaire (ex. : les services de transport aux élèves et les horaires,…

fiducie ou d’une donation18 ; • les allocations du ministre de la Sécurité publique et les allocations du ministre des Services aux autochtones Canada ou…

fiducie ou d’une donation18 ; • les allocations du ministre de la Sécurité publique et les allocations du ministre des Services aux autochtones Canada ou…

le Ministère a également des délégataires pour certains services sous sa responsabilité, avec lesquels il entretient des liens étroits. Services à la…

fédérales et autres ajustements de nature fiscale Le présent bulletin d’information vise à rendre publique la position du ministère des Finances à l’égard de…

fédérales et autres ajustements de nature fiscale Le présent bulletin d’information vise à rendre publique la position du ministère des Finances à l’égard de…

conservés Application d’une loi : Loi sur la fonction publique Application d’un règlement : Des règlements découlant de la Loi sur la fonction publique…

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