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CONTRAT NÉGOCIÉ OBJET : Prêt de service NOTE 1: - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR…

Forêts I Avis d’appel d’offres Approvisionnement (biens) 2024-11-13 PLU-2022-002S-2 Acquisition d’une ligne d’ensemencement pour la pépinière forestière de…

programmes sont publicisés par l’affichage, par des présentations et par le biais de références tandis qu’en communauté, ils le sont principalement par le…

programmes sont publicisés par l’affichage, par des présentations et par le biais de références tandis qu’en communauté, ils le sont principalement par le…

municipaux; ◼ faciliter la compréhension des règles contractuelles par les organismes municipaux ainsi que par les entreprises et, par conséquent, favoriser…

l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément)…

Québec (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 10 décembre 2025 Objet : Demande d’accès…

2013-2014 TABLEAU 6 : SOMMAIRE DES DÉBOURSÉS POUR L’ANNÉE 2013-2014, PAR MINISTÈRE ET PAR NATION LISTE DES DÉBOURSÉS PAR MINISTÈRE ET PAR PROGRAMME…

2013-2014 TABLEAU 6 : SOMMAIRE DES DÉBOURSÉS POUR L’ANNÉE 2013-2014, PAR MINISTÈRE ET PAR NATION LISTE DES DÉBOURSÉS PAR MINISTÈRE ET PAR PROGRAMME…

revenu disponible des ménages par habitant. Pour l’année 2021-2022, le taux de majoration est de 3,9 % et les droits de scolarité seront de 90,84 $ par unité…