Search results

M43375_Diffusion.pdf

pdf 255 Kb M43375_Diffusion.pdf

nos salutations les meilleures. Le responsable de l’accès aux documents, Frédérick Desjardins FD/gv p.j. Avis de recours Données ajustées – Offre…

Update : March 25, 2024

Nombre de dossiers ouverts à la Division des petites créances et à la Chambre civile de la Cour supérieure ainsi que le nombre de dossiers jugés au fond - BSM-2024-003601

pdf 268 Kb DAI_no_BSM-2024-003601.pdf

Daraiche, avocate Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 3 © Éditeur officiel du Québec À jour au…

Update : March 18, 2024

Informations au sujet de la visite du ministre de la Langue française à Paris le 18 octobre 2023

pdf 9.15 Mb Informations-visite-ministre-langue-francaise-MRIF-20231128-008.pdf

Beauregard Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. 7 Articles de la Loi sur l’accès à l’information et…

Update : December 21, 2023

Divers chiffres sur les classes et les élèves de maternelle 4 ans en 2023-2024: Nombre de classes projetées, nombre de classes, nombre de classes ayant fermées après 2022-2023, nombre d'élèves, nombre d'enseignantes, nombre d'élèves sur la liste

pdf 2.16 Mb 23-245_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 6 Originale signée…

Update : October 20, 2023

2402023-414 - Décision

pdf 246 Kb 2402023-414-decision.pdf

salutations. L’équipe de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, p. j. [...] : Andréanne Collard-Simard Directrice générale…

Update : March 14, 2024

Statistiques relatives à des causes criminelles fermées en fonction de certaines décisions (acquittement, arrêt des procédures) et plaidoyers - BSM-2024-003799

pdf 261 Kb DAI_no_BSM-2024-003799.pdf

avocate Responsable substitut de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA…

Update : April 17, 2024

Statistiques provinciales depuis 2018, par corps de police, sur le nombre de barrages policiers/opérations policières afin d'intercepter les conducteurs avec les facultés affaiblies

pdf 488 Kb 2024-13188.pdf

agréer, , nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Marie-Josée Langlois p. j. Article de la loi et avis de recours en…

Update : October 1, 2024

Statistiques relatives à des causes criminelles fermées en fonction de certaines décisions (acquittement, arrêt des procédures) et plaidoyers - BSM-2024-003799

pdf 261 Kb DAI_no_BSM-2024-003799.pdf

avocate Responsable substitut de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA…

Update : April 17, 2024

Divers chiffres sur les classes et les élèves de maternelle 4 ans en 2023-2024: Nombre de classes projetées, nombre de classes, nombre de classes ayant fermées après 2022-2023, nombre d'élèves, nombre d'enseignantes, nombre d'élèves sur la liste

pdf 2.16 Mb 23-245_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 6 Originale signée…

Update : October 20, 2023

Informations au sujet de la visite du ministre de la Langue française à Paris le 18 octobre 2023

pdf 9.15 Mb Informations-visite-ministre-langue-francaise-MRIF-20231128-008.pdf

Beauregard Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. 7 Articles de la Loi sur l’accès à l’information et…

Update : December 21, 2023

Search results

Filters

M43375_Diffusion.pdf

Nombre de dossiers ouverts à la Division des petites créances et à la Chambre civile de la Cour supérieure ainsi que le nombre de dossiers jugés au fond - BSM-2024-003601

Informations au sujet de la visite du ministre de la Langue française à Paris le 18 octobre 2023

Divers chiffres sur les classes et les élèves de maternelle 4 ans en 2023-2024: Nombre de classes projetées, nombre de classes, nombre de classes ayant fermées après 2022-2023, nombre d'élèves, nombre d'enseignantes, nombre d'élèves sur la liste

2402023-414 - Décision

Statistiques relatives à des causes criminelles fermées en fonction de certaines décisions (acquittement, arrêt des procédures) et plaidoyers - BSM-2024-003799

Statistiques provinciales depuis 2018, par corps de police, sur le nombre de barrages policiers/opérations policières afin d'intercepter les conducteurs avec les facultés affaiblies

Statistiques relatives à des causes criminelles fermées en fonction de certaines décisions (acquittement, arrêt des procédures) et plaidoyers - BSM-2024-003799

Divers chiffres sur les classes et les élèves de maternelle 4 ans en 2023-2024: Nombre de classes projetées, nombre de classes, nombre de classes ayant fermées après 2022-2023, nombre d'élèves, nombre d'enseignantes, nombre d'élèves sur la liste

Informations au sujet de la visite du ministre de la Langue française à Paris le 18 octobre 2023

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca