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Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

pdf 848 Kb 23-512_Diffusion.pdf

SERV. RÉG. SERV. RÉG. SERV. RÉG. SERV. RÉG. 200 ENFANTS POINTS DE 99 PREMIERS DU 100e AU À PARTIR DU TOTAL ET PLUS SERVICE ENFANTS 199e ENFANT 200e ENFANT…

Update : January 30, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Kb RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

D’OCCUPATION DES : enfants PCR8 de 59 mois ou moins** + enfants handicapés PCR de 59 mois ou moins** + enfants PCRS9 (âge scolaire**), jours de classe / 2 + …

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Kb RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

D’OCCUPATION DES : enfants PCR8 de 59 mois ou moins** + enfants handicapés PCR de 59 mois ou moins** + enfants PCRS9 (âge scolaire**), jours de classe / 2 + …

Update : September 24, 2024

Plan d'action 2024-2025 à l'égard des personnes handicapées et bilan des réalisations 2023-2024

pdf 0.92 Mb PL_plan_action_personnes_handicapees_2024-2025_MAPAQ.pdf

déficience. Il peut s’agir d’un enfant, d’un adulte ou d’une personne aînée. Source : Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de…

Update : October 7, 2024

Plan d'action 2024-2025 à l'égard des personnes handicapées et bilan des réalisations 2023-2024

pdf 0.92 Mb PL_plan_action_personnes_handicapees_2024-2025_MAPAQ.pdf

déficience. Il peut s’agir d’un enfant, d’un adulte ou d’une personne aînée. Source : Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de…

Update : October 7, 2024

Diagnostic démographique de l’état de la francisation au Québec

pdf 238 Kb RA_paille-michel-differences-culturelles_2007_MCE.pdf

entre en compte. Si une répartition selon l’état matrimonial oblige à tenir compte de plusieurs fac- teurs (mariage, décès du conjoint, divorce, etc.), une…

Update : December 18, 2018

Gabarit Word - BSM

pdf 688 Kb RO-CPE-Garderie-2021-2022.pdf

Tableaux des enfants d’âge scolaire (PCRS et NON PCRS) Il existe trois tableaux pour les enfants d’âge scolaire : un tableau relatif à tous les enfants d’âge…

Update : September 24, 2024

Règles de l'occupation pour l'année 2020-2021 - Centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 1.23 Mb RO-CPE-Garderie-2020-2021.pdf

Tableaux des enfants d’âge scolaire (PCRS et NON PCRS) Il existe trois tableaux pour les enfants d’âge scolaire : un tableau relatif à tous les enfants d’âge…

Update : September 24, 2024

GPI_ch3_sect6_Regroupement_familial.pdf

pdf 672 Kb GPI_ch3_sect6_Regroupement_familial.pdf

pas d’enfant à charge; • Son époux ou son épouse, son conjoint ou sa conjointe de fait, ou son (sa) partenaire conjugal(e) qui a un enfant à charge n’ayant…

Update : June 1, 2023

Règles de l'occupation pour l'année 2020-2021 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 1.16 Mb RO-bc-rsg-2020-2021.pdf

Tableaux des enfants d’âge scolaire (PCRS et NON PCRS) Il existe trois tableaux pour les enfants d’âge scolaire : un tableau relatif à tous les enfants d’âge…

Update : September 24, 2024

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