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Documents concernant le rapport du Coroner 2021-03946 sur le décès d’un jeune de 10 ans par noyade lors d’une sortie scolaire à la Base de plein air de Sainte-Foy et le suivi apporté par le Ministère aux recommandations de la Coroner.

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les sorties des camps de jour. Ville de Montréal: 2005. Ville de Montréal and Les formations remueméninges. Guide pratique de sécurité pour les sorties des…

Update : July 26, 2023

Projet majeur du pont de l'ïle-aux-Tourtes rapport de la consultation publique de mars 2019

pdf 4.09 Mb rapport-consultation-mars-2019.pdf

dans les domaines de la circulation, de la sécurité, de l’environnement, de la mobilité durable, de l’architecture et de l’urbanisme. Elles pouvaient…

Update : August 14, 2023

Projet majeur du pont de l'ïle-aux-Tourtes rapport de la consultation publique de mars 2019

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dans les domaines de la circulation, de la sécurité, de l’environnement, de la mobilité durable, de l’architecture et de l’urbanisme. Elles pouvaient…

Update : August 14, 2023

Bulletin d’information 2026-4 - Introduction de mesures fiscales pour soutenir les Québécois face à la hausse du coût de la vie et harmonisation avec certaines mesures fiscales fédérales annoncées dans la Mise à jour économique du printemps de

pdf 377 Kb BULFR_2026-4.pdf

: — celui de citoyen canadien, — celui de résident permanent au sens de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés4, — celui de résident…

Update : May 25, 2026

Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 510 Kb air-modification-financement-systeme-consigne-certains-contenants-02-2025.pdf

: 65 % • Taux de valorisation locale : 80 % • Taux de recyclage : 50 % Report de deux ans de l’entrée en vigueur des taux de récupération, de valorisation, …

Update : March 13, 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités

pdf 0.95 Mb air-or-3-2-gestion-eau-encadrement-activites-06-2026.pdf

conjoint d’eaux de lixiviation et d’eaux issues de plateformes de compostage ou de traitement de boues de fosses septiques. De nouvelles valeurs limites pour…

Update : June 17, 2026

Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

pdf 62 Kb projet_loi56_version-renumerotee.pdf

conforme de cet avis à la Commission, dans les cinq jours de sa publication, avec une attestation de la date de celle-ci. « 40.4. Tout électeur peut, dans…

Update : July 19, 2010

Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

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conforme de cet avis à la Commission, dans les cinq jours de sa publication, avec une attestation de la date de celle-ci. « 40.4. Tout électeur peut, dans…

Update : July 19, 2010

Demande pour faire venir au Québec les membres de la famille restés à l’étranger (Délai prescrit d’un an pour personnes réfugiées ou protégées à l’étranger)

pdf 189 Kb FO_demande_faire_venir_famille_restee_etranger_A1520FF.pdf

Champ de texte 8: Champ de texte 9: Champ de texte 10: Champ de texte 11: Champ de texte 14: Champ de texte 15: Champ de texte 16: Champ de texte 17: Champ …

Update : May 20, 2026

Demande pour faire venir au Québec les membres de la famille restés à l’étranger (Délai prescrit d’un an pour personnes réfugiées ou protégées à l’étranger)

pdf 225 Kb FO_demande_faire_venir_famille_restee_etranger_A1520FF.pdf

Champ de texte 8: Champ de texte 9: Champ de texte 10: Champ de texte 11: Champ de texte 14: Champ de texte 15: Champ de texte 16: Champ de texte 17: Champ …

Update : September 11, 2024

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Projet majeur du pont de l'ïle-aux-Tourtes rapport de la consultation publique de mars 2019

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Bulletin d’information 2026-4 - Introduction de mesures fiscales pour soutenir les Québécois face à la hausse du coût de la vie et harmonisation avec certaines mesures fiscales fédérales annoncées dans la Mise à jour économique du printemps de

Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

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Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

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Demande pour faire venir au Québec les membres de la famille restés à l’étranger (Délai prescrit d’un an pour personnes réfugiées ou protégées à l’étranger)

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