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Guide des bonnes pratiques d'hygiène et de salubrité alimentaires

pdf 2.81 Mb GM_manipulateur_MAPAQ.pdf

température de 0 °C à 4 °C. La température interne de l’aliment doit passer de 60 °C à 4 °C en moins de 6 heures; toutefois, à l’intérieur de ce laps de…

Update : July 16, 2025

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

pdf 8.04 Mb etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf

Service de police de la ville de Montréal (SPVM) ; • Service de police de la ville de Québec (SPVQ) ; • Service de police de la ville de Saint-Jérôme ; •…

Update : February 23, 2022

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

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Service de police de la ville de Montréal (SPVM) ; • Service de police de la ville de Québec (SPVQ) ; • Service de police de la ville de Saint-Jérôme ; •…

Update : February 23, 2022

Rapport annuel de gestion 2020-2021

pdf 3.01 Mb RA-annuel-gestion-2020-2021-MFFP.pdf

délégation en matière de protection de la faune et de ses habitats sur le territoire du Québec. • Assurer, auprès des citoyens, la gestion de la vente des pe…

Update : February 13, 2023

Rapport annuel de gestion 2020-2021

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délégation en matière de protection de la faune et de ses habitats sur le territoire du Québec. • Assurer, auprès des citoyens, la gestion de la vente des pe…

Update : February 13, 2023

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf

l’article 10 de la LMF, délivrance de la déclaration de satisfaction en vertu du deuxième alinéa de l’article 25 de la LMF pour l’ensemble des travaux de…

Update : October 11, 2023

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

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l’article 10 de la LMF, délivrance de la déclaration de satisfaction en vertu du deuxième alinéa de l’article 25 de la LMF pour l’ensemble des travaux de…

Update : October 11, 2023

Étude sectorielle dans le domaine des métiers d’art au Québec 2020 : état de situation de la formation

pdf 1.22 Mb ED-metiers-art-formation-MCC.pdf

indépendante de production, de création, de transformation ou de reconstitution, de réparation et de restauration du patrimoine, caractérisée par la maîtrise…

Update : December 15, 2021

Étude sectorielle dans le domaine des métiers d’art au Québec 2020 : état de situation de la formation

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indépendante de production, de création, de transformation ou de reconstitution, de réparation et de restauration du patrimoine, caractérisée par la maîtrise…

Update : December 15, 2021

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

pdf 3.13 Mb DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf

valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 Page 5 3.3 De mettre en place différentes mesures visant à atteindre et maintenir le seuil…

Update : May 9, 2024

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Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

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Rapport annuel de gestion 2020-2021

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Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

Étude sectorielle dans le domaine des métiers d’art au Québec 2020 : état de situation de la formation

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2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

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