Search results
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Plan de classification des documents du Ministère de la Famille
pdf 233 Kb acces-info_plan_classification.pdf
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Rapport annuel de gestion 2012-2013
pdf 3.41 Mb RAG_MSP_2012_2013.pdf
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Gestion de commerces
pdf 2.25 Mb PE01-410D0-Gestion-Commerces.pdf
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Air quality in schools
/en/education/preschool-elementary-and-secondary-schools/administration-frameworks/school-infrastructures/air-quality-schools
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Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité – Feuille de route 2026
pdf 855 Kb BRO_declaration_reciprocite_feuille_2026.pdf
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Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
pdf 106 Kb CELA-Avis-pandemie-juin2020-FR.pdf
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Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
pdf 106 Kb CELA-Avis-pandemie-juin2020-FR.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à permettre l'établissement de régimes de ratraite à prestations cibles
pdf 333 Kb MINFR_AIR_Projet_loi_RRPC.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à permettre l'établissement de régimes de ratraite à prestations cibles
pdf 333 Kb MINFR_AIR_Projet_loi_RRPC.pdf
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Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports
pdf 492 Kb aspects-additionnels-donnees-sources-emissions-ges-modelisation-secteur-transports.pdf