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Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

pdf 595 Kb 25-837_Diffusion.pdf

connaissance des dispositions de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ainsi que des…

Update : February 23, 2026

Travaux d’élaboration du Plan pour une économie verte 2030 - Résumé des propositions issues des mémoires de la consultation publique en ligne

pdf 1.69 Mb synthese-memoires.pdf

Adopter des pratiques d’aménagement exemplaires (par exemple, repenser l’aménagement des stationnements, des emprises autoroutières, des terrains gazonnés)…

Update : March 19, 2021

Travaux d’élaboration du Plan pour une économie verte 2030 - Résumé des propositions issues des mémoires de la consultation publique en ligne

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Update : March 19, 2021

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Fichier des mutations immobilières

xlsx 27 Kb repertoire_mutations_immobilieres.xlsx

9999999999 Section 9 PRIX DE VENTE 1 FM0901A Prix de vente déclaré à l’acte O Entier 10 U 0 à 9999999999 2 FM0902A Valeur contributive des biens non…

Update : July 24, 2019

Enjeux stratégiques et gestion des risques – Fiche d'information sur le cautionnement

pdf 281 Kb FIC_enjeux_strategiques_cautionnement.pdf

influencera certainement le prix des soumissions à recevoir et le nombre de soumissionnaires admissibles à obtenir un tel cautionnement. Ainsi, une…

Update : March 30, 2026

Organigramme du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 188 Kb organigramme.pdf

Société d’habitation du Québec Jean Martel Commission municipale du Québec Louis Morneau Commission municipale du Québec Louis Morneau Mise à jour : 24 mars…

Update : March 27, 2026

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2024

pdf 360 Kb plan-action-personnes-handicapes-23-24.pdf

recommandations ont été appliquées. https://www.quebec.ca/ https://www.quebec.ca/ https://www.quebec.ca/ https://www.quebec.ca/ Plan d’action 2023-2024 à…

Update : December 15, 2023

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2024

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Update : December 15, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 8.80 Mb RA-rapport-annuel-gestion-2022-2023-MRIF.pdf

de servir les ambitions politiques et économiques des Québécoises et des Québécois sur la scène internationale ainsi que leur attachement au respect des…

Update : October 4, 2023

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