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Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

pdf 1.53 Mb evaluation_effets_petraas.pdf

contrevenants qui participaient ou non au traitement TCC. Trois rapports ont été publiés au cours de cette étude qui a débuté en 1985. Le premier rapport…

Update : June 8, 2023

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 5 : Diagnostic et recommandations

pdf 2.88 Mb R5_Diagnostic_recomm_final.pdf

tendances et étalonnage d’initiatives déployées à l’international. Cinq rapports ont été publiés dans le cadre de la présente étude. Ce rapport est le…

Update : January 8, 2025

Force jeunesse - Rapport final infrastructures

pdf 783 Kb force-jeunesse-rapport-final-infrastructures.pdf

et sa disposition. Cette réalité sera approfondie plus en détail dans les prochaines sections du rapport. 1.3 LE DÉFICIT DE MAINTIEN DES ACTIFS ACTUELS Les…

Update : November 24, 2020

En lien avec le Rapport du Comité québécois sur le développement du hockey - « Le hockey, notre passion » , tous tableaux de suivi des recommandations à jour, correspondance par lettres et par courrier électronique entre Hockey Québec et le Mini

pdf 2.94 Mb 23-684_Diffusion.pdf

demande d’accès, visant à obtenir les documents, mentionnés ci- dessous, faisant suite au rapport suivant : Rapport du Comité québécois sur le développement…

Update : June 18, 2024

En lien avec le Rapport du Comité québécois sur le développement du hockey - « Le hockey, notre passion » , tous tableaux de suivi des recommandations à jour, correspondance par lettres et par courrier électronique entre Hockey Québec et le Mini

pdf 2.94 Mb 23-684_Diffusion.pdf

demande d’accès, visant à obtenir les documents, mentionnés ci- dessous, faisant suite au rapport suivant : Rapport du Comité québécois sur le développement…

Update : June 18, 2024

Exemple de rapport d'incendie code 17 - Incendie d'un centre d'accueil propagé au bâtiment voisin

pdf 805 Kb exemple_rapport_code_17_centre_accueil.pdf

646-5889 Sans frais : 1 877 607-0418 AIDE-MÉMOIRE RAPPORT D’INCENDIE DES SERVICES DE SÉCURITÉ INCENDIE https://portail.msp.gouv.qc.ca/ www.quebec.ca/rapport-…

Update : June 17, 2021

Exemple de rapport d'incendie code 17 - Incendie d'un centre d'accueil propagé au bâtiment voisin

pdf 805 Kb exemple_rapport_code_17_centre_accueil.pdf

646-5889 Sans frais : 1 877 607-0418 AIDE-MÉMOIRE RAPPORT D’INCENDIE DES SERVICES DE SÉCURITÉ INCENDIE https://portail.msp.gouv.qc.ca/ www.quebec.ca/rapport-…

Update : June 17, 2021

Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit

pdf 2.27 Mb rapport_final_processus_reintegration_premieres_nations.pdf

uit/6.%20RAPPORTS/MSP%20Rapport%20final%203%20mars%202023.docx%23_Toc128741821…

Update : January 9, 2024

Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit

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uit/6.%20RAPPORTS/MSP%20Rapport%20final%203%20mars%202023.docx%23_Toc128741821…

Update : January 9, 2024

Formulaire de rapport d'étape 2025-2026 - Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie communautaires

pdf 0.94 Mb PSF-activite-HGC-FO-9004.pdf

communautaires Volet 1 – Aide financière aux activités de halte-garderie communautaires Formulaire de rapport d’étape 2025-2026 Renseignements généraux Le…

Update : September 29, 2025

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Exemple de rapport d'incendie code 17 - Incendie d'un centre d'accueil propagé au bâtiment voisin

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Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit

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