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Saint-Roch de Québec. Construite au milieu du XIXe siècle, la maison en brique ne possède pas de statut en vertu de la LPC. La Ville de Québec a autorisé la…

association reconnue de RSG au plus tard le dernier jour du mois de février. Un modèle de reçu est joint en annexe de l’instruction. 5. *Le remboursement de…

association reconnue de RSG au plus tard le dernier jour du mois de février. Un modèle de reçu est joint en annexe de l’instruction. 5. *Le remboursement de…

Nombre de places subventionnées Type de garde Date de réalisation des places Appel de projets Année d'attribution des places Code postal 1 Bas-Saint-Laurent…

l’échelle humaine. L’échelle de la rue est tributaire de la hauteur des bâtiments, de l’importance de la marge de recul et de la largeur de la voie de…

l’échelle humaine. L’échelle de la rue est tributaire de la hauteur des bâtiments, de l’importance de la marge de recul et de la largeur de la voie de…

COMMISSION DES DROITS DE LA PERSONNE ET DES DROITS DE LA JEUNESSE a) Compte tenu des dispositions de la loi, le Protecteur du citoyen et la Commission des…

COMMISSION DES DROITS DE LA PERSONNE ET DES DROITS DE LA JEUNESSE a) Compte tenu des dispositions de la loi, le Protecteur du citoyen et la Commission des…

Commission de la construction du Québec. ACCES construction regroupe la Commission de la construction du Québec, la Régie du bâtiment du Québec, la…

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