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2411022-305 - Document

pdf 13.05 Mb 2411022-305-document.pdf

mineure en signature Date geste : 2023-03-07 Conclusion 39 From: Autorisation travaux DCN/MCC Sent: Mon, 3 Apr 2023 17:41:17 +0000 To: Lambert, Sarah Cc:…

Update : December 13, 2024

Notre-Dame-du-Laus. Prolongement du réseau triphasé à Notre-Dame-du-Laus.

pdf 9.44 Mb 2512021-399_-_Document_final_partie_23.pdf

municipalité de Notre-Dame-du-Laus (carte 1.1). La réalisation de l’inventaire archéologique a pris en compte différentes informations reliées à l’occupation…

Update : January 8, 2026

Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

pdf 651 Kb 23-485_Diffusion.pdf

cipline. Une pochette aurait circulé à ce sujet il y a un certain temps. A‐t‐on l’information? De mon côté, j’ai uniquement la…

Update : May 17, 2024

Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

pdf 651 Kb 23-485_Diffusion.pdf

cipline. Une pochette aurait circulé à ce sujet il y a un certain temps. A‐t‐on l’information? De mon côté, j’ai uniquement la…

Update : May 17, 2024

2017-2018 Budget - The Québec Economic plan

pdf 7.19 Mb Budget1718_EconomicPlan_March2017.pdf

or giant-screen format production not adapted from a foreign format 40% — 10% 16%(1) 66%(2) 20% 33%(5) French-language(4) or giant-screen format production…

Update : October 30, 2024

Diagnostic démographique de l’état de la francisation au Québec

pdf 238 Kb RA_paille-michel-differences-culturelles_2007_MCE.pdf

entre en compte. Si une répartition selon l’état matrimonial oblige à tenir compte de plusieurs fac- teurs (mariage, décès du conjoint, divorce, etc.), une…

Update : December 18, 2018

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

pdf 2.12 Mb GUI_MilieuxVieDurables_VF.pdf

ue.gouv.qc.ca/mon-habitation/renoclimat/#.XECPay17TFy http://www.transitionenergetique.gouv.qc.ca/mon-habitation/novoclimat/#.XECPVC17TFy…

Update : April 29, 2020

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

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ue.gouv.qc.ca/mon-habitation/renoclimat/#.XECPay17TFy http://www.transitionenergetique.gouv.qc.ca/mon-habitation/novoclimat/#.XECPVC17TFy…

Update : April 29, 2020

La desserte policière au Québec. Profil organisationnel 2015

pdf 1.63 Mb stats_desserte_policiere_2015.pdf

Le chapitre trois présente le portrait de la desserte policière dans les 22 CPA au Québec. 1 On compte 55 communautés autochtones au Québec. De ce nombre,…

Update : January 11, 2022

Frais de scolarité de la population étudiante universitaire 2025-2026

pdf 1.02 Mb avis-frais-scolarite-universitaire-2025-2026.pdf

versitaires.ca/opinion/a-mon-avis/insecurite-alimentaire-chez-les-etudiants-un-probleme-avant-pendant-et-apres-la-pandemie/…

Update : June 18, 2025

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Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

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