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Orientations et mesures en lien avec la Loi réglementant certaines drogues et autres substances - BSM-2024-003696

pdf 231 Kb DAI_no_BSM-2024-003696.pdf

maARUQjRx6BAgBEAQ&url=http://www.tourisme.gouv.qc.ca/signatures.html&psig=AOvVaw0onWLphysN_BUEqzqPp3ff&ust=1525381240261682 2 Vous trouverez ci-joint copie…

Update : March 18, 2024

2023-201 – Rapports reçus par le ministère ou la ministre concernant le harcèlement, les incivilités ou les conditions néfastes que vivent les élus municipaux dans le cadre de leurs fonctions, et ce, depuis novembre 2021

pdf 199 Kb DAI_2023-201_rapports_harcelement_elus_municipaux.pdf

coordonnées suivantes : Maître Anne-Marie Simard Pagé Secrétaire générale Commission municipale du Québec 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau, Mezzanine Québec…

Update : March 14, 2024

Orientations et mesures en lien avec la Loi réglementant certaines drogues et autres substances - BSM-2024-003696

pdf 231 Kb DAI_no_BSM-2024-003696.pdf

maARUQjRx6BAgBEAQ&url=http://www.tourisme.gouv.qc.ca/signatures.html&psig=AOvVaw0onWLphysN_BUEqzqPp3ff&ust=1525381240261682 2 Vous trouverez ci-joint copie…

Update : March 18, 2024

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

pdf 349 Kb 23-519_Diffusion.pdf

répondre au premier point de votre demande. Cependant, vous pouvez consulter les règles budgétaires 3.4 et 3.5 traitant de l’indexation des montants…

Update : February 7, 2024

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

pdf 349 Kb 23-519_Diffusion.pdf

répondre au premier point de votre demande. Cependant, vous pouvez consulter les règles budgétaires 3.4 et 3.5 traitant de l’indexation des montants…

Update : February 7, 2024

janvier2022.pdf

pdf 1.27 Mb janvier2022.pdf

01-05 SPH-EPUB-Système du sang 3,717,589.00 3,717,589.00 1269-4659 CHU Ste-Justine 01-01 SPH-EPUB-Budget global 2,589,959.00 01-05 SPH-EPUB-Système du sang…

Update : January 10, 2025

Budget des dépenses du MEQ pour le programme 1 (administration) pour chacune des trois dernières années ainsi que le budget prévu pour l’année 2025-2026 et le nombre d’employés équivalent temps plein (ETC) au MEQ pour chacune des trois dernièr

pdf 447 Kb 25-235_Diffusion.pdf

de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec…

Update : August 1, 2025

PALOS01_R26290_2023-10-30-102345

pdf 1.00 Mb registre_penalites-admin_202304-202306.pdf

J1H 3B3 1390 avenue Dollard LaSalle H8N 2P2 1390 avenue Dollard LaSalle H8N 2P2 8945 rue St-Hubert Montréal H2M 1Y7 7401 boulevard Saint-Michel Montréal H2A …

Update : June 13, 2024

PALOS01_R26290_2023-10-30-102345

pdf 1.00 Mb registre_penalites-admin_202304-202306.pdf

J1H 3B3 1390 avenue Dollard LaSalle H8N 2P2 1390 avenue Dollard LaSalle H8N 2P2 8945 rue St-Hubert Montréal H2M 1Y7 7401 boulevard Saint-Michel Montréal H2A …

Update : June 13, 2024

Le nombre de fonctionnaires au ministère de l'Éducation.

pdf 338 Kb 25-234_Diffusion.pdf

de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec…

Update : July 22, 2025

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Orientations et mesures en lien avec la Loi réglementant certaines drogues et autres substances - BSM-2024-003696

2023-201 – Rapports reçus par le ministère ou la ministre concernant le harcèlement, les incivilités ou les conditions néfastes que vivent les élus municipaux dans le cadre de leurs fonctions, et ce, depuis novembre 2021

Orientations et mesures en lien avec la Loi réglementant certaines drogues et autres substances - BSM-2024-003696

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

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Budget des dépenses du MEQ pour le programme 1 (administration) pour chacune des trois dernières années ainsi que le budget prévu pour l’année 2025-2026 et le nombre d’employés équivalent temps plein (ETC) au MEQ pour chacune des trois dernièr

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Le nombre de fonctionnaires au ministère de l'Éducation.

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