Home
Search results

Search results

2411001-284 - Décision

pdf 242 Kb 2411001-284-decision.pdf

greffe_acces@montreal.ca …3 3 2) Madame Nathalie Libersan-Laniel Greffière et directrice des Affaires publiques 303, boulevard Beaconsfield Beaconsfield…
Update : November 27, 2024
Statistiques concernant les tentatives de livraison par drone à l'établissement de détention de Trois-Rivières pour les cinq dernières années

pdf 477 Kb 2023-11593.pdf

l’égard d’un renseignement que cet organisme a obtenu par son service de sécurité interne, dans le cadre d’une enquête faite par ce service et ayant pour…
Update : August 28, 2023
Suivi des recommandations du rapport final du Comité consultatif sur la réalité policière

pdf 2.23 Mb 2024-10964.pdf

l’égard d’un renseignement que cet organisme a obtenu par son service de sécurité interne, dans le cadre d’une enquête faite par ce service et ayant pour…
Update : June 17, 2024
Suivi des recommandations du rapport final du Comité consultatif sur la réalité policière

pdf 2.23 Mb 2024-10964.pdf

l’égard d’un renseignement que cet organisme a obtenu par son service de sécurité interne, dans le cadre d’une enquête faite par ce service et ayant pour…
Update : June 17, 2024
Statistiques concernant les tentatives de livraison par drone à l'établissement de détention de Trois-Rivières pour les cinq dernières années

pdf 477 Kb 2023-11593.pdf

l’égard d’un renseignement que cet organisme a obtenu par son service de sécurité interne, dans le cadre d’une enquête faite par ce service et ayant pour…
Update : August 28, 2023
Guide des pratiques policières, section 2.2.8 en vigueur de 2013 à 2020

pdf 4.49 Mb 2025-10752_Diffusion.pdf

l’égard d’un renseignement que cet organisme a obtenu par son service de sécurité interne, dans le cadre d’une enquête faite par ce service et ayant pour…
Update : April 17, 2025
Secteur de formation Fabrication mcanique

pdf 483 Kb PE04-561C0-Interpretation-Theatrale.pdf

évaluation Conseillère en élaboration de programmes Révision linguistique Sous la responsabilité des Services linguistiques du ministère de l’Éducation…
Update : October 21, 2022
Secteur de formation Fabrication mcanique

pdf 483 Kb PE04-561C0-Interpretation-Theatrale.pdf

évaluation Conseillère en élaboration de programmes Révision linguistique Sous la responsabilité des Services linguistiques du ministère de l’Éducation…
Update : October 21, 2022
Tous documents en lien avec le programme de méditation Vipassana dans les établissements de détention du Québec

pdf 413 Kb 2025-12956.pdf

établissements de détention provinciaux du Québec. 2. Toute communication (courriels, lettres, notes de service) relative à la demande initiale ou à l’offre…
Update : October 14, 2025
Fiche thématique 01 | Composition d’un conseil d’établissement

pdf 429 Kb Fiche_1_Composition_CE.pdf

désignées par le centre de services scolaire, remplacera la direction auprès du conseil.…
Update : January 22, 2021