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des grandes entreprises industrielles assujetties au SPEDE et celles des autres industries. 16 15 32 25 9 8 15 18 4 11 11 8 1990 2019 Résidentiel, commercial…

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Lac-Surimau et Rapide-des-Cèdres. 12 Voir carte numéro 6 13 Voir page 15 14 Rapports disponibles au bureau de la MRC de Rouyn-Noranda 15 Consulter les cartes…

Introduction Le 15 mars 2024, conformément à l’article 88 de la Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la…

s’inspirer de la règle du « BAP-15 ». En vertu de cette politique en place depuis 1994, et abolie en 2012, le gouvernement du Québec assumait le coût du…

technique 20100255 Transport de cadavres région 06 - Montréal * Services Funéraires en ligne.com inc. 2025-10-14 2025-10-15 Montréal 210 000,00 $ Montréal 4…

seuils et plafonds : De 101 100 $ à 365 699 $ À partir de 365 700 $ Approvisionnement 15 jours 30 jours Services 15 jours 30 jours (pour les services compris…

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PROGRAMME : TRANSITION ÉNERGÉTIQUE QUÉBEC (2023-2024) 15 022,50 Marché Élite St-Jérôme inc. 380694635 ACTIVITÉ : EIE - QUOTE-PART (2025-2026) 15 022,50…