Search results

souligner que le choix d’un type de financement de la recherche plutôt qu’un autre implique un arbitrage entre plusieurs considérations normatives valables.…

l’établissement d’une telle cotisation vise un ajustement résultant de la taxe payable à l’égard d’une fourniture taxable effectuée hors du Québec et réputée…

l’établissement d’une telle cotisation vise un ajustement résultant de la taxe payable à l’égard d’une fourniture taxable effectuée hors du Québec et réputée…

la conduite d'un véhicule de prome- nade; d'organiser son enseignement pratique de la conduite d'un véhicule de promenade; d'enseigner les…

la conduite d'un véhicule de prome- nade; d'organiser son enseignement pratique de la conduite d'un véhicule de promenade; d'enseigner les…

fiscale prévoit que si une fiducie transfère un bien à une autre fiducie, la nouvelle fiducie hérite essentiellement du 21e anniversaire de l’ancienne…

afin de tenir compte des renseignements additionnels qui auront été obtenus jusqu’au moment de la clôture des états financiers consolidés. Les résultats…

afin de tenir compte des renseignements additionnels qui auront été obtenus jusqu’au moment de la clôture des états financiers consolidés. Les résultats…

afin de tenir compte des renseignements additionnels qui auront été obtenus jusqu’au moment de la clôture des états financiers consolidés. Les résultats…

Niveau minimal atteint par un cours d’eau ou un lac en période sèche. Hydraulicité — Apports naturels en eau d’une période donnée, en général une année.…